cadastre bruxelles

• 29 MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale approuvant le plan d'expropriation n° 6972 de la ville de Bruxelles relatif au bien sis rue Bruyn, cadastré Bruxelles, 19e division, section A, n° 3b

• BOB-FR, 29 novembre 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision portant réorganisation des contrôles du cadastre de l'arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 19 mars 2009, est classé comme site le Vogelzang à Anderlecht, connu au cadastre d'Anderlecht, 6ebends

• BOB-FR, 20 mai 2009
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 8 JUILLET 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2011 (1)

... plate-forme régionale de concertation Bruxelles :. a) Foyer : 42.744,10;. b) Groep Intro : 8.310,1...1° RWZI Geraardsbergen, connues au cadastre comme 3e Division, Section A, portant les numéros...

• BOB-FR, 25 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, du 3 mars 2011, sont classés comme monument, en raison de leur intérêt artistique et esthétique, la devanture co

... Dansaert 67-69, à Bruxelles, connu au cadastre de Bruxelles, 11e division, section M, 3e feuille,...

• BOB-FR, 20 avril 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 mars 2011, est classée comme monument la façade de l'ancienne brasserie « Express-Midi » sise boulevard Maur

...Le bien est connu au cadastre de Bruxelles, 9e division, section K, 2e feuille, ...

• BOB-FR, 20 avril 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 31 mars 2011, est inscrit sur la liste de sauvegarde comme site le châtaignier (Castanea sativa ) sis avenue

... avenue Louise (square du Bois), connu au cadastre de Bruxelles, 22e division, section R, sixième fe...

• BOB-FR, 25 mai 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 30 MARS 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale approuvant le plan d'expropriation de la commune de Saint-Gilles complétant le plan particulier d'affectation du sol « Quartier de l'avenue Fonsny n° 1 » de la commune de Saint-Gilles (approuvé par arrêté du Gouvernement du 14 septembre 1995) et reprenant l'immeuble situé à l'angle des rues de Suède 13, et de Norvège 2 (cadastré Section A, parcelle 349 H)

• BOB-FR, 18 mai 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, du 3 mars 2011, est classé comme monument en raison de son intérêt historique, esthétique et folklorique, le caf

...Le bien est connu au cadastre de Bruxelles, 1re division, section A, 2e feuille,...

• BOB-FR, 20 avril 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, du 17 février 2011, est classée comme monument la totalité du salon de dégustation (n° 75) - en ce compris sa v

... Anspach 73-75, à Bruxelles, connu au cadastre de Bruxelles, 11e division, section M, 3e feuille,...

• BOB-FR, 14 mars 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE