Cadastre

• Aménagement du territoire, urbanisme, environnement et nature
• Urbanisme et aménagement du territoire en Région wallonne
• Urbanisme
• Relations entre la législation sur lurbanisme et dautres législations
• Avec le code civil
• Généralités
• Motifs de lacte administratif
• Pluralité de motifs
• Motifs surabondants
• Généralités
• Impôts et taxes
• Fiscalité de lEtat
• Impôts sur les revenus
• Revenus immobiliers
• Revenu cadastral

• Revenu cadastral

• Fonction publique
• Fonction publique en général
• Positions
• Généralités
• Impôts et taxes
• Fiscalité de lEtat
• Impôts sur les revenus
• Revenus immobiliers
• Revenu cadastral

• Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 21 février 2010, n° 5, est promu : Ordre de Léopold II Grand Officier Administration du cadastre

• BOB-FR, 16 février 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 21 février 2010, n° 5, est promu : Ordre de Léopold II Grand Officier Administration du cadastre

• BOB-NL, 16 février 2011
• Andere besluiten

• Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publications prescrites par l'article 770 du Code civil Succession en déshérence de Verhoeven, Maria Maria Clara Rachel Verhoeven, veuve

• BOB-NL, 17 juin 2011
• Andere besluiten

• Documentation du Cadastre, de l'Enregistrement et des Domaines. - Année 2008 Les publications citées ci-après peuvent être obtenues soit directement au bureau de vente de l'administration de la docum

• BOB-FR, 5 février 2008
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 19 OCTOBRE 2007. - Décret relatif à l'instauration d'un cadastre de l'emploi non-marchand en Communauté française (1)

• BOB-FR, 15 janvier 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant le cadastre de la Communauté française pour la radiodiffusion sonore en modulation de fréquence dans la bande 87.5-108 MHz

• BOB-FR, 19 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 26 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 19 octobre 2007 relatif à l'instauration d'un cadastre de l'emploi non-marchand en Communauté française

• BOB-FR, 24 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 8 JUILLET 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2011 (1)

...1° RWZI Geraardsbergen, connues au cadastre comme 3e Division, Section A, portant les numéros...

• BOB-FR, 25 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publications prescrites par l'article 770 du Code civil Succession en déshérence de Verhoeven, Maria Maria Clara Rachel Verhoeven, veuve

• BOB-FR, 17 juin 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 19 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant abrogation de l'interdiction de bâtir, visée à l'article 52 de la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature, relatif à la parcelle connue au cadastre sous la dénomination Knokke-Heist, 2e division, section F, numéro 495 D d'une part, et à des parties de la parcelle connue au cadastre sous la dénomination Knokke-Heist, 2e division, section F, numéro 496 F, d'autre part

• BOB-FR, 29 octobre 2008
• Autres arrêtés
• AUTORITE FLAMANDE