butane propane

• Arrêté royal relatif aux dénominations et aux caractéristiques du propane commercial et du butane commercial.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal concernant les dépôts, en réservoirs fixes non réfrigérés, de gaz propane et de gaz butane liquéfiés commerciaux ou de leurs mélanges. (NOTE 1 : Abrogé pour la Communauté flamande par AEF 1992-01-07/35, art. 813, 5°;

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel accordant une dérogation générale aux prescriptions de l'article 3, point 3.3.3. de l'arrêté royal du 21 octobre 1968 concernant les dépôts, en réservoirs fixes non réfrigérés, de gaz propane et de gaz butane liquéfiés commerciaux ou de leurs mélanges.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 DECEMBRE 1999. - Arrêté royal relatif aux dénominations et aux caractéristiques du propane commercial et du butane commercial

• BOB-FR, 27 janvier 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES

• Arrêté ministériel accordant une dérogation générale aux prescriptions de l'article 13.1., de l'arrêté royal du 21 octobre 1968 concernant les dépôts, en réservoirs fixes non réfrigérés, de gaz propane et de gaz butane liquéfiés commerciaux ou de leurs mélanges.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel dérogeant aux prescriptions des articles 4.2., 8 et 12 de l'arrêté royal du 21 octobre 1968 concernant les dépôts, en réservoirs fixes non réfrigérés, de gaz propane et de gaz butane liquéfiés commerciaux ou de leurs mélanges.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux conditions d'exploitation pour le stockage de GPL

...: Gaz de Pétrole Liquéfiés comprenant le Butane, le Propane et leur mélange, et répondant à la ...

• BOB-FR, 23 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 14 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal portant homologation et retrait d'homologation de normes belges élaborées par le Bureau de Normalisation (NBN)

...Installations intérieures alimentées en butane ou propane commercial en phase gazeuse à une pres...

• BOB-FR, 23 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté ministériel prorogeant le délai prévu par les prescriptions des articles 15.6 et 22.1 de l'arrêté royal du 21 octobre 1968 concernant les dépôts, en réservoirs fixes non réfrigérés, de gaz propane et de gaz butane liquéfiés commerciaux ou de leurs mélanges, modifié par l'arrêté royal du 1er octobre 1969.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) pour la propulsion des véhicules automobiles.

... liquéfiés, composés essentiellement de propane et butane, destinés à la propulsion des véhicul...

• Legislation Consolidé
• Sección Única