butane fuel

• Administration des douanes et accises. Taux applicables en euro pour les produits d'accise.

... Fuel lourd :. - ne contenant pas plus d'un pourcent d... - butane pour le chauffage : 17,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 MAI 2006. - Arrêté royal fixant le pétrole et les produits pétroliers qui entrent en ligne de compte pour les stocks obligatoires

... constitués par du propane (C3H8), du butane (C4H10) ou par un mélange de ces deux hydrocarbur.... § 2. Le fuel-oil extra-lourd d'une teneur en soufre de plus de ...

• BOB-FR, 18 mai 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal fixant le pétrole et les produits pétroliers qui entrent en ligne de compte pour les stocks obligatoires.

... constitués par du propane (C3H8), du butane (C4H10) ou par un mélange de ces deux hydrocarbur... § 2. Le fuel-oil extra-lourd d'une teneur en soufre de plus de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 FEVRIER 2004. - Arrêté royal portant des dispositions diverses en matière d'accise

... 2004, l'exonération de l'accise pour le fuel lourd, utilisé par le secteur de l'agriculture, d...- cotisation sur l'énergie :. - pour le butane du code NC 2711 13 : 8,5523 EUR par 1.000 kg;. - p...

• BOB-FR, 5 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 5 AOUT 2003. - Loi-programme (1)

... au régime fiscal des cigarettes et du fuel lourd;. 6° l'arrêté royal du 27 décembre 2002 ...Gaz de pétrole liquéfiés :. - butane : 17,1047 EUR par 1 000 kg;. - propane : 17,3525 E...

• BOB-FR, 7 août 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Loi-programme. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-08-2003 et mise à jour au 05-03-2004).

... au régime fiscal des cigarettes et du fuel lourd;. 6° l'arrêté royal du 27 décembre 200... Gaz de pétrole liquéfiés :. - butane : 17,1047 EUR par 1 000 kg;. - propane : 17,3525...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant la liste des activités à risque.

... depots de butane et de propane. commerciaux et de leu... 4°. Depots de fuel lourd, huiles de chauffage dont. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale imposant l'avis du Service d'Incendie et d'Aide Médicale Urgente en Région de Bruxelles-Capitale pour certaines installations classées. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-08-1999 et mise à jour au 25-05-2004)

... 69 Depots en recipients fixes de butane et Gaz (butane-propane). propane... 4° Depots de fuel lourd, huiles minerales. ou synthet...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.

... 2710.0033 - - - - fuel oils legers, moyens, lourds et extra-lourds de. ... 2711.13 - - Butanes. 2711.19 - - autres. 2711.191 - - - Melan...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi-programme. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-12-2004 et mise à jour au 05-03-2007)

... - pour le butane du code NC 2711 13 : 0 euro par 1 000 kg;. - pou... produits énergétiques, à l'exclusion du fuel lourd, de la houille, du coke et du lignite, et l'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única