but cuisine

• 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors

... solides, notamment les déchets de cuisine, sont évacués en récipients clos. . c) La maiso...

• BOB-FR, 14 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé au sein de la Communauté fran}aise pour les années 2008-2009.

...Des formations des personnels de cuisine, ainsi que du personnel d'accueil dans le milieu d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 21 janvier 2010

Une perspective champêtre dégagée, même fortuite au regard du droit de l'urbanisme en ce qu'elle est due à la circonstance que la zone d'habitat au travers de laquelle elle se développe n'est pas encore bâtie, est un avantage considérable pour ceux qui en bénéficient. Sa fermeture presque complète constitue pour eux un préjudice grave. Si cette obturation est due à l'érection d'un important bâtiment, ce préjudice résulte à suffisance de l'exécution immédiate du permis d'urbanisme autorisant ledit bâtiment et est difficilement réparable. Ce préjudice ne doit être souffert que s'il résulte de la mise en oeuvre d'un acte administratif régulier.

... d'un projet de construction d'une cuisine; qu'ils concluent à la réalité d'un pr�...

• 20 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 novembre 2010 portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie

... pour la douche/baignoire i et l'évier de cuisine i (-); ». 37° au point 10.3.2, les termes « moy...

• BOB-FR, 29 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Loi-programme.

... - ustensiles de cuisine pour la table jetables, en matière plastique, rel...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

... lieux les carrelages de faïences de la cuisine, de la salle de bains, du feu ouvert, etc. sont pr...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• 22 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation du plan d'expropriation de la ville de Bruxelles

... de chauffage, que le faux plafond de la cuisine menace de s'écrouler et que tous les locaux de l'...

• BOB-FR, 9 novembre 2011
• Autres arrêtés

• Jugement nº 08/1500/A de Tribunal du Travail, Mons (Mons), 9 décembre 2009

..., de danse, de chant, de théâtre, de cuisine, etc.). Elle en est nommée administrateur délég...

• 3 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 9 décembre 2004 portant exécution du décret du 18 décembre 2003 relatif aux établissements d'hébergement touristique

..., les locaux pouvant être utilisés comme cuisine, doivent être équipés d'un éclairage de sécur...

• BOB-FR, 11 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº REF.311 de Cour du Travail, Bruxelles, 19 août 2008

... été désignée comme responsable de la cuisine par un écrit du préfet et de l'économe en date ...