bureau pirard

• Pouvoirs locaux. - Ordres nationaux PROVINCE DE LIEGE. - Un arrêté royal du 16 décembre 2010 : - promeut Commandeur de l'Ordre de Léopold II : M. Christian Petry, directeur général, - nomme Commandeur

...M. Guy Frankignoul, chef de bureau;. M. Rudy Graindorge, chef de bureau;. M. José La...M. Philippe Pirard, ingénieur architecte;. M. Philippe Snoeck, chef ...

• BOB-FR, 22 mars 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Rekenhof. - Nationale Orden Bevorderingen. - Benoemingen Bij koninklijke besluiten van 18 juni 2002 en 22 oktober 2002 worden bevorderd of benoemd : Leopoldsorde Commandeur Mevr. BRIEST, P.R.H., (15.1

...NOELANDERS, G., (15.11.1996);. PIRARD, Y.C.V., (15.11.1996),. eerste chefs-vakmannen. De...BALTHAZAR, M.E.G., (15.11.1996);. BUREAU, J.R.M., (15.11.1999);. DEWIJNANTS, R.J.A., (15.11...

• BOB-NL, 22 juillet 2005
• Andere besluiten
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST FINANCIËN

• Arrest nº 70123 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IVde Kamer, 18 novembre 2011

...KALIN loco advocaat O. PIRARD en van attaché B. DIERICKX, die verschijnt voor d...Zo communiceerde het Bureau van de Eerst Minister aanbevelingen aan de gemeent...

• Action sociale. - Décorations civiques Par arrêté royal du 11 juin 2011, la décoration civique est décernée aux membres du personnel de C.P.A.S. désignés ci-après : Pour 35 années La Croix civique de

...de Seraing;. Mme Marie-Rose Pirard, aide sanitaire, C.P.A.S. de Seraing. Pour 25 ann�...de Tournai;. Mme Brigitte Deglin, chef de bureau administratif, C.P.A.S. de Seraing;. M. Eric Dupon...

• BOB-FR, 9 septembre 2011
• Autres arrêtés

• Cour des comptes. - Ordres nationaux Promotions. - Nominations Par arrêtés royaux du 18 juin 2002 et 22 octobre 2002 sont promus ou nommés : Ordre de Léopold Commandeur

...NOELANDERS, G., (15.11.1996);. PIRARD, Y.C.V., (15.11.1996),. premiers hommes de métier...MM. :. BALTHAZAR, M.E.G., (15.11.1996);. BUREAU, J.R.M., (15.11.1999);. DEWIJNANTS, R.J.A., (15.11...

• BOB-FR, 22 juillet 2005
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 9 mars 2009

Il ressort des articles X.II.3 et X.II.4 de l'arrêté royal du 30 mars 2001 portant la position juridique du personnel des services de police que le membre du personnel qui ne peut plus exercer sa fonction pour des raisons médicales doit envoyer les certificats médicaux exigés dans les 24 heures au service médical. Lorsque la partie adverse reproche à un agent d'avoir communiqué ces certificats tardivement et que l'agent requérant n'a pas exercé son droit de recours consacré par l'article X.2.11 de l'arrêté royal du 30 mars 2001, ce dernier ne peut pas se borner à affirmer que la partie adverse ne produit pas les enveloppes les contenant et permettant d'établir leur tardiveté. En effet, il a, en n'exerçant pas son droit de recours, acquiescé à la décision et ne peut dès lors reprocher à ...

... de pièces saisies Le 10-10-2007, le CP PIRARD, Chef de section, a découvert parmi les « effets... de l'lNPP Patrick DENIS, présents dans le bureau, ont été entreposés mi-septembre 2007 dans le l...

• Pouvoirs locaux. - Décorations civiques Par arrêté royal du 20 mai 2011, la décoration civique est décernée aux membres du personnel d'Intercommunales désignés ci-après : Pour 35 années La Croix civiq

...Mme Maryse Pirard, commis, Intercommunale A.I.S.H.;. M. Didier Pirle...M. José Fox, chef de bureau administratif, ville de Bastogne;. M. Yves Gruslin...

• BOB-FR, 9 septembre 2011
• Autres arrêtés

• Pouvoirs locaux. - Ordres nationaux Un arrêté royal du 2 juin 2010 nomme Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Comte Stanislas Plater-Zyberk, président d'honneur de la Confrérie Saint-Corneille, M. J

...M. Guy Pirard, ouvrier à la commune d'Hannut. Un arrêté royal...M. Yves Moreau, chef de bureau administratif à la commune de Chaudfontaine;. M. ...

• BOB-FR, 3 octobre 2011
• Autres arrêtés

• Sélection comparative d'attachés en justice réparatrice (m/f) (niveau A), d'expression française, pour le SPF Justice (AFG07826). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage

...1. PIRARD, VIRGINIE, 1050 IXELLES. 2. COLON, ARIANE, 5351 OH...

• BOB-FR, 31 janvier 2008
• Avis officiels
• SELOR - BUREAU DE SELECTION DE L'ADMINISTRATION FEDERALE

• 21 DECEMBER 2006. - Koninklijk besluit met betrekking tot het ontslag van militairen van het reservekader

...HOCK, THIERRY. LEYDECKER, MARC. PIRARD, JEAN-MARIE. ROBERT, MARC. SEVERINS, KAREL. VAN DE...BIBERT, DANIEL. BORREMANS, HELMUT. BUREAU, THIERRY. DE BUF, GLENN. DE GREEF, MICHEL. DUPIN, ...

• BOB-NL, 7 septembre 2007
• Officiële berichten
• MINISTERIE VAN LANDSVERDEDIGING