bureau change montreal

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9 documents pour bureau change montreal

- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.
..." - et dépenses d'entretien - Frais de bureau, transport, impôts, rétributions, publications d... pour l'exécution du Protocole de Montréal, à la Convention-cadre des Nations Unies sur le cchangement climatique et au Bali Roadmap, au Protocole de Kyo...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Wet houdende de algemene uitgavenbegroting voor het begrotingsjaar 2009.
..." - en uitgaven voor onderhoud - Bureaukosten, vervoer, belastingen, retributies, publicaties va... tot uitvoering van het Protocol van Montreal, aan het Raamverdrag van de Verenigde Naties inzak... efficiënte apparaten/produkten (time to change). - Toelage aan de organisatie die het secretari...
- Wetgeving
- Sección Única
- 15 MARS 2002. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif au transport aérien, et à l'Annexe, signés à Bruxelles le 8 décembre 1993 (1)
... documents nécessaires, le matériel de bureau, y compris les systèmes informatiques utilisés p... en monnaie forte convertible au taux de change officiel, conformément aux réglementations des P... de l'aviation civile, signée à Montréal le 23 septembre 1971, le Protocole pour la répres...
- BOB-FR, 15 octobre 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

- Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique, et aux Annexes, faits à Montréal le 29 janvier 2000.
... a) qu'il y a un changement de circonstances de nature à influer sur les rés... des Parties au Protocole, tout membre du Bureau de la Conférence des Parties représentant une Pa...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2004. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-02-2004 et mise à jour au 09-02-2005).
...- Frais de bureau, transport, impôts, rétributions, publications d... pour l'exécution du Protocole de Montréal, à la Convention relative à la diversité biolog...-cadre des Nations unies sur le changement climatique. 7) Contributions obligatoires au Fon...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 DECEMBRE 1998. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1999 (1)
...- Frais de bureau, location d'équipement informatique, transport, i... ou à des modifications de taux de change entre le moment de la demande de mise en paiement ...2) Stations Météo Montréal : participation de la Belgique dans les frais des ...
- BOB-FR, 3 juin 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES FINANCES
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2003. (Premier ajustement : L 2003-04-11/50; deuxième ajustement : L 2003-04-11/51; troisième ajustement : L 2003-12-22/64.) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-2003 et mise à jour au 09-04-2004).
...- Frais de bureau, transport, impôts, rétributions, publications d... ou à des modifications de taux de change entre le moment de la demande de mise en paiement ... 2) Stations Météo Montréal : participation de la Belgique dans les frais des ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2000. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-05-1999 et mis à jour au 13-01-2001)
...- Frais de bureau, location d'équipement informatique, transport, i... ou à des modifications de taux de change entre le moment de la demande de mise en paiement ... 2) Stations Météo Montréal : participation de la Belgique dans les frais des ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 24 DECEMBRE 1999. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2000 (1)
...- Frais de bureau, location d'équipement informatique, transport, i... ou à des modifications de taux de change entre le moment de la demande de mise en paiement ...2) Stations Météo Montréal : participation de la Belgique dans les frais des ...
- BOB-FR, 16 mars 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES FINANCES