Budgetisation

• Circulaire ministérielle PLP 45 traitant des directives pour l'établissement du budget de police 2009 à l'usage des zones de police. - Direction générale. - Sécurité et Prévention. - Direction Gestion policière.

...'à 33069 sont réservées pour la budgetisation des dépenses de personnel du cadre opérationnel....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal portant approbation de la première adaptation du second contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Office national des Pensions

...2 Budgétisation des projets. En ce qui concerne les dépenses de f...

• BOB-FR, 8 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 11 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création de l'agence 'Vlaamse Belastingdienst' (Service flamand des Impôts)

... mots "de l'Administration de la Budgétisation, de la Gestion comptable et du Management financie...

• BOB-FR, 27 juillet 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 7 NOVEMBRE 2002. - Arrêté ministériel portant agrément provisoire de l'organisme payeur flamand pour le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section Garantie

... de l'Administration de la Budgétisation, de la Comptabilité et de la Gestion financière ...

• BOB-FR, 6 décembre 2002
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux règlements à l'amiable en matière d'aménagement du territoire

...Cette budgétisation ne lie pas l'inspecteur urbaniste. . § 4. Une dem...

• BOB-FR, 24 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant une subvention au Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS) pour assurer la mise en oeuvre de la formation en cours de carrière des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l...

... FCC/06/CP/31 Elaboration et budgetisation 0 1.920 200 2.120. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 JUILLET 2010. - Arrêté royal portant approbation du contrat de gestion entre l'Etat belge et la Loterie Nationale, société anonyme de droit public

... pour la planification, la budgétisation, l'affectation de moyens et la gestion journalièr...

• BOB-FR, 20 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 29 MARS 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 octobre 1996 déterminant la procédure d'attribution de projets de formation continuée à l'initiative du Gouvernement flamand

... sur la base de la demande et de la budgétisation introduites. Un prix standard est calculé égalem...

• BOB-FR, 24 juillet 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 8 JUIN 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 1997 relatif au contrôle exercé par les fonctionnaires du Ministère de la Communauté flamande sur l'acquittement des redevances radio et télévision

... de l'administration de la budgétisation, de la Comptabilité et de la Gestion financière;...

• BOB-FR, 14 juin 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 15 OCTOBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les règles relatives à la politique générale en matière de personnel et la politique spécifique en matière de personnel dans les services du Gouvernement flamand, les organismes publics flamands et les agences

...* Administration de la Budgétisation, de la Comptabilité et de la Gestion financière,...

• BOB-FR, 8 décembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE