budget familial logiciel gratuit

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

... même de stimuler activement matériel, logiciel et services permettant une utilisation optimale de...1. L'accord du Secrétaire d'Etat au Budget (et non du Ministre du Budget) date du 16 juin 200..., absorber une part importante du budget familial des mois d'août et septembre. Les paquets pc intr... de recevoir des mises à jour gratuites du logiciel pendant au moins une année civile. Le...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

... même de stimuler activement matériel, logiciel et services permettant une utilisation optimale de...1. L'accord du Secrétaire d'Etat au Budget (et non du Ministre du Budget) date du 16 juin 200..., absorber une part importante du budget familial des mois d'août et septembre. Les paquets pc intr... de recevoir des mises à jour gratuites du logiciel pendant au moins une année civile. Le...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• Arrêté royal relatif au personnel de l'Organede coordination pour l'analyse de la menace.

... activité, occupation ou mandat, même gratuit, exercé par l'analyste ou par personne interposé... congés pour motifs impérieux d'ordre familial;. 5° des congés pour maladie;. 6° des cong�... Ministre des Finances, Notre Ministre du Budget, Notre Ministre de l'Intérieur, Notre Ministre de... de l'utilisation d'un PC et du logiciel Office (Word, Excel, Access). La connaissance d'un...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 JANVIER 2007. - Arrêté royal relatif au personnel de l'Organede coordination pour l'analyse de la menace

...Vu l'accord de Notre Ministre du Budget, donné le 27 octobre 2006;. Vu l'accord de Notre ... activité, occupation ou mandat, même gratuit, exercé par l'analyste ou par personne interposé... congés pour motifs impérieux d'ordre familial;. 5° des congés pour maladie;. 6° des congés p... de l'utilisation d'un PC et du logiciel Office (Word, Excel, Access). La connaissance d'un...

• BOB-FR, 31 janvier 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Loi-programme (I). (NOTE 1 : dans le TITRE II, CHAPITRE I, section 4, les termes 'Office de Contrôle des Assurances', 'Office de Contrôle' et 'Office' sont remplacés par soit 'CBFA', soit par 'Commission bancaire, financière et des assurances', selon les art. 27 et 33 de l'AR 2003-03-25/34 ; ED : 01-01-2004) (NOTE 2 : les...

... de pension et d'allocations familiales et d'assurance contre la maladie et l'invalidité,... visant à réaliser les conditions budgétaires de la participation de la Belgique à l'Union éco... l'abonnement à internet, ainsi que le logiciel au service de l'activité professionnelle dans le ... biais d'un service d'aide téléphonique gratuit, une copie des actes et documents publiés au Moni...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 MARS 2001. - Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police

...9° le principe de la gratuité des soins médicaux pour certaines catégories du ...Le Vice-Premier Ministre et Ministre du Budget,. J. VANDE LANOTTE. Le Ministre de l'Intérieur,. ... compte de « circonstances sociales et familiales »" et qu'"il ne peut [..] être interprété comm... chapitre sont calculées à l'aide d'un logiciel agréé par le ministre. Pour des trajets effectu�...

• BOB-FR, 31 mars 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR