budget de la recherche en france

• 3 MAI 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et les programmes 12, 13 et 15 de la division organique 17 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

... le cadre des projets « Interreg IV A - France-Wallonie-Vlaanderen », « Interreg IV A - Grande ...Opérateur : Centre de Recherche public de la Santé - Université de Liège;. Cré...

• BOB-FR, 19 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 6 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 31, 32 et 33 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

..., des savoir-faire et de la recherche;. Mesure 2.2 : Valorisation du potentiel des centr...Interreg IV A - France-Wallonie-Vlaanderen;. Axe 1 : Favoriser le dévelo...

• BOB-FR, 5 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

... passerait à côté des objectifs budgétaires pour 1996;. Le Conseil d'administration de SAirGro... que SFI achète à Finacta (filiale d'Air France) la participation de 37,49% qu'elle détenait dans..., sans pertinence puisqu'il convient de rechercher l'intention commune des parties à la conclusion d...

• 16 MAI 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et les programmes 11 et 21 de la division organique 18 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

..., des savoir-faire et de la recherche;. Mesure 2.4 : Infrastructures d'appui en matière...Interreg IV A - France-Wallonie-Vlaanderen;. Axe 1 : Favoriser le dévelo...

• BOB-FR, 26 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... et le Nord de la France. DE3302C Subventions diverses dans le cadre. ... la recherche scientifique. appliquee a la gestion....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 JUIN 2010. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 21 de la division organique 18 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010

..., des savoir-faire et de la recherche;. Mesure 2.4 : Infrastructures d'appui en matière...Interreg IV A : France-Wallonie-Vlaanderen;. Axe 1 : Favoriser le dévelo...

• BOB-FR, 29 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 8 JANVIER 2012. - Loi portant modifications de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations (1)

..., à savoir les Pays-Bas, le Luxembourg, la France et l'Allemagne, ainsi qu'avec d'autres gestionnair... alinéa est également applicable au budget que le conseil d'administration doit établir à c...'approvisionnement ainsi qu'à mener la recherche et le développement nécessaires à ses activité...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 11 et 21 de la division organique 18 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

...Interreg IV A France-Wallonie-Vlaanderen;. Axe 1 : Favoriser le dévelo..., des savoir-faire et de la recherche;. Mesure 2.4 : Infrastructures d'appui en matière...

• BOB-FR, 25 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 DECEMBRE 2011. - Décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne créant une Ecole d'Administration publique commune à la Communauté française et à la Région wallonne (1)

... et Ministre de l'Enfance, de la Recherche et de la Fonction publique,. J.-M. NOLLET. Le Vicee-Président et Ministre du Budget, des Finances et des Sports,. A. ANTOINE. Le Vice-... dans d'autres pays et en particulier en France, il n'est pas souhaitable de créer une Ecole d'Ad...

• BOB-FR, 10 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 12, le programme 02 de la division organique 16, le programme 06 de la division organique 30 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008.

... La Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations exté... Interreg III A France-Wallonie-Flandre;. Axe 1 : Stimuler le rapproch...

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