Budget de la recherche

• 19 JUILLET 2002. - Arrêté ministériel fixant les conditions et modalités des redistributions de crédits entre allocations de base au sein du budget du service de l'Etat à gestion séparée « Réseau télématique belge de la recherche, BELNET »

• BOB-FR, 23 mai 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

• 17 JUILLET 2002. - Arrêté royal fixant la présentation du budget, le modèle de synthèse du budget à publier dans le budget général des dépenses de l'Etat et le mode d'imputation des recettes et des dépenses pour le service de l'Etat à gestion séparée « Réseau télématique belge de la recherche, BELNET »

• BOB-FR, 23 mai 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

• Loi contenant le règlement définitif des budgets d'organismes d'intérêt public pour l'année 1999.

... Art. 4. Institut national de recherche sur les conditions de travail (transformé du stat...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement par le « Fonds voor Wetenschappelijk Onderzoek - Vlaanderen » (Fonds de la Recherche scientifique - Flandre)

... Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 15 juillet 2011;. Vu l'avis du conseil ...

• BOB-FR, 20 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 JUILLET 2011. - Décret contenant l'ajustement du budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2011 (1)

...« Programme 2 - Recherches et développement . - Subventions diverses à des ...

• BOB-FR, 23 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 DECEMBRE 2011. - Décret portant assentiment à la Convention OIT n° 177 concernant le travail à domicile, adoptée à Genève le 20 juin 1996 (1)

... et Ministre de l'Enfance, de la Recherche et de la Fonction publique,. J.-M. NOLLET. Le Vicee-Président et Ministre du Budget, des Finances et des Sports,. A. ANTOINE. Le Vice-...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 24 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 juillet 1997 relatif à la publication des arrêts et des ordonnances de non-admission du Conseil d'Etat

... et l'amélioration des possibilités de recherche ont diversifié les modalités d'accès aux décis...Vu l'accord du Secrétaire d'Etat au Budget, donné le 5 novembre 2010;. Vu l'avis n°49.262/2...

• BOB-FR, 15 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 19 JUILLET 2011. - Décret portant assentiment à la Convention OIT n° 128 concernant les prestations d'invalidité, de vieillesse et de survivants, adoptée à Genève le 29 juin 1967 (1)

... et Ministre de l'Enfance, de la Recherche et de la Fonction publique,. J.-M. NOLLET. Le Vicee-Président et Ministre du Budget, des Finances et des Sports,. A. ANTOINE. Le Vice-...

• BOB-FR, 16 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 MAI 2011. - Ordonnance modifiant la loi du 20 juillet 1971 sur les funérailles et sépultures (1)

...-Capitale, chargée des Finances, du Budget, de la Fonction publique et des Relations extérie... de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique,. B. CEREXHE. _______. Note. (1) Sess...

• BOB-FR, 8 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Centre d'Etude et de Recherches vétérinaires et agrochimiques Emploi à conférer Un emploi de chercheur (assistant ou chef de travaux) est à conférer au Centre d'Etude et de Recherches vétérinaires et

...- Gérer le budget des projets de recherche ou de services et organis...

• BOB-FR, 25 mars 2008
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...