budget de l enseignement superieur et de la recherche

• 27 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française pris en application de l'article 55 du décret du 9 mai 2008 renforçant la cohérence de l'enseignement supérieur et oeuvrant à la simplification administrative dans l'enseignement supérieur universitaire et hors universités

...Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 27 mai 2009;. Sur la proposition de la ... de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique;. Vu la délibération du Gouvernemen...

• BOB-FR, 25 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 17 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française créant la commission de reconnaissance de l'expérience utile pour les membres du personnel des Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française

...Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 7 mars 2002;. Vu le protocole de négoc... de Promotion sociale et de la Recherche scientifique. Fr. DUPUIS. Annexe l . Ministère de...

• BOB-FR, 20 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 23 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant ouverture à nomination définitive des fonctions d'accompagnateurs et de professeurs au Conservatoire royal de Bruxelles

... règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Ar...Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 23 avril 2009;. Sur proposition de la V... de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales;. Vu...

• BOB-FR, 9 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 23 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant ouverture à nomination définitive des fonctions de professeurs à l'Ecole supérieure des Arts plastiques et visuels - ESAPV

...Vu l'accord du Ministre du Budget donné le 23 avril 2009;. Sur proposition de la Vi... de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales;. Vu...

• BOB-FR, 2 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française actualisant les montants de référence pour la passation et l'exécution des marchés publics du Centre hospitalier universitaire de Liège

...Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 14 mai 2009;. Sur la proposition de la ..., Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations int...

• BOB-FR, 15 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 23 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté de l'Exécutif du 18 novembre 1991 portant exécution du décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

...Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 6 novembre 2008;. Sur la proposition de..., Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations int...

• BOB-FR, 25 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 4 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modèles du bulletin de signalement et de la fiche individuelle des membres du personnel enseignant des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Communauté française

...Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 7 mars 2002;. Vu le protocole de négoc... de Promotion sociale et de la Recherche scientifique. Mme Fr. DUPUIS. Annexe 1. Ministère...

• BOB-FR, 20 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 27 MAI 2004. - Décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne relatif aux modalités d'octroi de l'aide visant à favoriser l'engagement de demandeurs d'emploi inoccupés par les employeurs du secteur de l'enseignement conformément à l'article 4 du décret wallon du 25 avril 2002 relatif aux aides visant à favoriser l'engagement de demandeurs d'emploi inoccupés par les pouvoirs locaux, régionaux et communautaires, par certains employeurs du secteur non-marchand, de l'enseignement et du secteur marchand (1)

... de l'Economie, des P.M.E, de la Recherche et des Technologies nouvelles,. S. KUBLA. Le Minis...J. DARAS. Le Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publi... Dupuis, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale et de la R...

• BOB-FR, 29 juillet 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 27 JUIN 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Chambre de recours de l'Enseignement de Promotion sociale libre confessionnel

... proposition du Ministre de la Culture, du Budget, de la Fonction publique, de le Jeunesse et des Sp... et de la Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la rrecherche scientifique;. Vu la délibération du Gouvernemen...

• BOB-FR, 30 août 2002
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... comme étant d'un niveau qualitatif supérieur;. c) les exemptions individuelles sont fixées par... et des moyens mis à la disposition par le budget des dépenses de la Communauté flamande. Par ann�... pour l'enseignement post-initial, la recherche et les services scientifiques. Art. V.21. Dans l'a...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements