bruxelles chefs des marche

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

...Donné à Bruxelles, le 10 octobre 2010. ALBERT. Par le Roi :. La Vice..., sont capables de remplacer leurs chefs et le font. b. Cela concerne les fonctions suivant... afin de leur permettre d'intégrer le marché de l'emploi. Les entreprises en feront état au co...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº C.10.0043.F de Belgique, 9 mai 2011

..., dont le cabinet est établi à Bruxelles, avenue Louise, 480, où il est fait élection de ...du prix global du marché qui avait été versé à la fiduciaire Brolliet �... s'il a été omis de prononcer sur l'un des chefs de demande. En l'espèce, le demandeur a réitér�...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 17 juin 2008

L'article 35 de l'ordonnance du 16 juillet 1998 modifiant l'ordonnance du 29 août 1991 organique de la planification et de l'urbanisme complète l'article 203 de cette dernière ordonnance par le paragraphe suivant : "§ 3. Les prescriptions urbanistiques littérales de la carte réglementaire de l'affectation du sol et la carte réglementaire de l'affectation du sol du premier plan régional de développement, adopté le 3 mars 1995, ayant force obligatoire et valeur réglementaire sont abrogées". L'article 37 de l'ordonnance du 16 juillet 1998 dispose que le Gouvernement fixe la date de l'entrée en vigueur d'une série d'articles qu'il énumère et parmi lesquels figure l'article 35. L'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 16 juillet 1998 fixe la date de l'entrée en vigueur ...

...LE MARCHE DES CHEFS , rue Lens 38. 1050 Bruxelles. LE CONSEI...

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

... correspondant à leur juste valeur du marché ; ces ventes sont prévues en même temps que le c... en raison de la suspension de certains chefs de demande, il convient de surseoir à statuer sur...

• 27 MARS 2012. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 9 janvier 2001 relatif aux délégations de pouvoir du Ministre de l'Intérieur à certaines autorités en matière de passation et d'exécution des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et en matière de réalisation de dépenses diverses

...Bruxelles, le 27 mars 2012. Mme J. MILQUET . Pour la consult...- Les chefs de service des unités provinciales de circulation...

• BOB-FR, 15 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 36380/09 de Cour du Travail, Liège (Liège), 10 septembre 2010

..., dont les bureaux sont établis à 1000 BRUXELLES, rue Royale, n° 61-62,. Troisième partie intimé...'appelant et du 1er intimé, respectivement chefs de corps de la police communale de Visé et de Bas..., nuisant à leurs relations et à la bonne marche de la zone de police, ne permettait pas d'espérer...

• 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)

... au développement de l'économie de marché et du secteur privé. ». 7. L'article 6bis suivan...d'une part, et. LES CHEFS DES ETATS ACP, . dont les Etats sont ci-après dé...

• BOB-FR, 7 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les délégations aux membres du Gouvernement flamand et aux chefs des départements et des agences autonomisées internes et modifiant la compétence de contrôle de l'Inspection des Finances (TRADUCTION).

... et compétence de contrôle pour les marchés à commandes. Art. 2. A l'article 9, 4° de l'ar... Bruxelles, le 5 septembre 2008. Le Ministre-Président du ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 71133 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 novembre 2011

...Or, i s'agit de deux chefs d'Etat major du MFDC portés successivement à la ... était inscrit votr nom dans le grand marché du village [S.Y.D.]. Vous en êtes certain car c'e...Ainsi prononcé à Bruxelles, en audience publique, le trente novembre deux mil...

• 15 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 8 mai 2009 concernant le sous-sol profond et portant modification de divers arrêtés

... 1985 relatif au certificat de capacité des chefs-mineurs chargés des tirs dans les exploitations �... sur la base de la valeur moyenne de marché de la quantité d'hydrocarbures exploitée dans la...Bruxelles, le 15 juillet 2011. Le Ministre-Président du Gou...

• BOB-FR, 6 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements