brute force

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 3 mars 2005 relatif au Code de l'eau, établissant un plan comptable uniformisé du secteur de l'eau en Région wallonne.

...�e résiduelle d'amortissement sur la valeur brute des actifs déterminée au 31 décembre 2005. Ar... 3 Force motrice. 4 Reactifs et Boues. 1...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2008/RG/719 de Cour d'appel, Liège, 4 janvier 2010

.... Cette objection ne peut être retenue. Force est d'observer tout d'abord que les appelantes ont... des murs identique (ton sombre et structure brute de la brique). . Quant au bois, force est de const...

• 22 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale établissant un plan comptable uniformisé du secteur de l'eau en Région de Bruxelles-Capitale

...�e résiduelle d'amortissement sur la valeur brute des actifs déterminée au 31 décembre 2008. Art.... brute2 Aankoop van ruw water 3 Force motrice3 Aandrijvingskracht 4 Réactifs ...

• BOB-FR, 19 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 14 JUILLET 2005. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 3 mars 2005 relatif au Code de l'eau, établissant un plan comptable uniformisé du secteur de l'eau en Région wallonne

...�e résiduelle d'amortissement sur la valeur brute des actifs déterminée au 31 décembre 2005. Art..... 2. Achats d'eau brute. . 3. Force motrice. . 4. Réactifs et boues. . 5. Autres frai...

• BOB-FR, 26 août 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 10 MAI 2007. - Loi modifiant la loi du 30 juillet 1981 tendant à réprimer certains actes inspirés par le racisme et la xénophobie

... où la décision intervenue est passée en force de chose jugée. § 4. Lorsqu'il a été jugé qu'... correspondant à la rémunération brute de six mois, soit au préjudice réellement subi p...

• BOB-FR, 30 mai 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 10 NOVEMBRE 2011. - Décret relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle (1)

... par une décision de justice coulée en force de chose jugée qu'ils ne respectent pas les princ... base est établi en fonction de la recette brute annuelle d'un long métrage. Par recette brute ann...

• BOB-FR, 9 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 2010/AM/308 de Cour du Travail, Mons, 25 octobre 2011

... - Employé - Rupture du contrat pour force majeure. Article 578 du Code judiciaire. Arrêt co... de pécules de vacances de sortie, la somme brute de 2.113, 60 euro , dont à déduire toute somme q...

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... de l'introduction du recours, sauf cas de force majeure. Art. 302. Le vote est secret. Les ass... 3°" rétribution brute ", la rétribution telle qu'elle est visée au 2°...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Code de l'Eau coordonné - Partie réglementaire (Livre II du Code de l'environnement). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-04-2005 et mise à jour au 07-12-2006)

... Sauf cas de force majeure, ils sont tenus d'aviser, sans délai, le ... d'échantillons représentatifs de l'eau brute et portant sur les paramètres suivants : azote am...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 JUILLET 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 26 janvier 2011, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des électriciens : installation et distribution, concernant la modification et coordination de la convention collective de travail du 10 octobre 2007 relative au régime de pension sectoriel social - Solidarité (1)

... au sens de l'article 26, premier alinéa (force majeure) ou 28, 1° (fermeture pendant les vacance... au point 2.5., une indemnité forfaitaire brute de 1.500,00 EUR au(x) bénéficiaire(s) visé(s) a...

• BOB-FR, 11 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements