Brome

• 22 NOVEMBER 2011. - Ministerieel besluit tot wijziging van bijlagen I en II van het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 21 juni 2007 betreffende de kenmerken waartoe het onderzoek van bepaalde rassen van landbouw- en groentegewassen zich tenminste moet uitstrekken, en de minimumeisen voor dat onderzoek

.../185/3 van 17.4.2002TG/180/3 du 4.4.2001 Brome cathartique Bromus catharticus VahlpaardengrasTG/1...

• BOB-NL, 29 novembre 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• 30 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national

.../30/6 du 12.10.1990 Bromus catharticus Vahl Brome cathartique TG/180/3 du 4.4.2001 Bromus sitchensis...

• BOB-FR, 19 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 22 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes

.../185/3 van 17.4.2002TG/180/3 du 4.4.2001 Brome cathartique Bromus catharticus VahlpaardengrasTG/1...

• BOB-FR, 29 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 mars 2005 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes fourragères (TRADUCTION).

...et K.B. Presl. Brome Bromus catharticus Va...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (1)

...-40-9 Bromacil * 10 * * 231-778-1 07726-95-6 Brome 0,1 0,67 0,2 1,3 232-157-8 07789-30-2 Brome (penta...

• BOB-FR, 30 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 13 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal relatif aux équipements sous pression transportables

...'hydrogène, anhydre17455.1Pentafluorure de brome, le transport en citernes est exclu17465.1Trifluor...

• BOB-FR, 18 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national

.../30/6 du 12.10.1990 Bromus catharticus Vahl Brome cathartique TG/180/3 du 4.4.2001 Bromus sitchensis...

• BOB-FR, 8 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté ministériel modifiant les annexes I et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes.

... Brome cathartique, principes directeurs TG/180/3 du 4-04...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national

.../30/6 du 12.10.1990 Bromus catharticus Vahl Brome cathartique TG/180/3 du 4.4.2001 Bromus sitchensis...

• BOB-FR, 6 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 décembre 2001 établissant un règlement de contrôle et de certification des semences de plantes fourragères (TRADUCTION).

... Bromus catharticus Vahl* Brome. Bromus sitchensis Trin.* Brome. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única