bretagne france

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329 documents pour bretagne france

- Convention entre la Belgique, l'Allemagne, le Danemark, la France, la Grande-Bretagne et les Pays-Bas, pour remédier aux abus qu'engendre parmi les pêcheurs le trafic des spiritueux dans la mer du Nord en dehors des eaux territoriales. (NOTE : en ce qui concerne la mise en vigueur : voir le Protocole signé à La Haye le 14 f...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Traités concernant l'Union de l'Europe occidentale (UEO), dont la Belgique est dépositaire. - Dénonciations 1. Traité de collaboration en matière économique, sociale et culturelle et de légitime défen
... défense collective entre la Belgique, la France, le Luxembourg, les Pays-Bas et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, signé à Bruxelles le 17 ma...
- BOB-FR, 12 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Extrait de l'arrêt n° 95/2008 du 26 juin 2008 Numéros du rôle : 4188 et 4191 En cause : les recours en annulation des articles 4, 5, 6, 7, 9, 26, 39, 42, 44, 53, 55, 58, 74 et 77 de la loi du 15 sep
...France, § 41; 15 novembre 1996, Chahal c. Royaume-Uni, �..., 5 en Irlande et aucune en Grande-Bretagne. Il ressort de ces chiffres que la Belgique est le...
- BOB-FR, 13 août 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COUR CONSTITUTIONNELLE

- Arret nº 95/2008 de Cour Constitutionnelle, 26 juin 2008
Loi du 15 septembre 2006 modifiant la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers (art. 4, 5, 6, 7, 9, 26, 39, 42, 44, 53, 55, 58, 74 et 77)

...France du 5 octobre 2000. Le Conseil des ministres ne voi..., 5 en Irlande et aucune en Grande-Bretagne. Il ressort de ces chiffres que la Belgique est le...
- Loi approuvant la Convention conclue le 16 novembre 1887, entre la Belgique, l'Allemagne, le Danemark, la France, la Grande-Bretagne et les Pays-Bas, pour remédier aux abus qu'engendre parmi les pêcheurs le trafic des spiritueux dans la mer du Nord en dehors des eaux territoriales.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2005 et mise à jour au 28-04-2006).
...Ips amitinus Eichhof Grece, France (Corse), Irlande,. ... de la rhizomanie France (Bretagne), Irlande, [..],. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand accordant une subvention à l'ASBL. Rosas pour l'accomplissement de la mission d'Ambassadeur culturel 1996. (TRADUCTION).
... en Amérique du Sud, Allemagne, Grande-Bretagne, France, Suisse, Italie, Thaïlande, Autriche, Esp...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment à la Convention sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants, faite à La Haye le 25 octobre 1980, abrogeant les articles 2 et 3 de la loi du 1er août 1985 portant approbation de la Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants, faite à Luxembourg le 20 mai 1980 et modifiant le Code judiciaire (1)
.... . . . le 25 octobre 1980. la France . . . . . le 25 octobre 1980. la Grèce . . . . . ...le Royaume-Uni de Grande Bretagne et. d'Irlande du Nord . . . . . le 19 novembre 198...
- BOB-FR, 24 avril 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- 4 MAI 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté
...« Espagne, France (Corse), Irlande, Italie (Abruzzes; Pouilles; Basi...« Danemark, France (Bretagne), Irlande, Portugal (Açores), Finlande, Royaume-U...
- BOB-FR, 14 mai 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté.
... " Espagne, France (Corse), Irlande, Italie (Abruzzes; Pouilles; Basi... " Danemark, France (Bretagne), Irlande, Portugal (Açores), Finlande, Royaume-U...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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