bresil tourisme

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6 documents pour bresil tourisme

- Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.
... Art. 88. Tourisme. 1. La coopération entre les parties dans le do... 0801 Noix de coco, noix du Bresil et noix de cajou, fraiches ou. s...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.
... Art. 87. Tourisme. La coopération entre les parties dans le domai... 0801 Noix de coco, noix du Bresil et noix de cajou, fraiches. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 9 août 2007
La voisine requérante a intérêt à son recours contre le permis d'urbanisme relatif à l'extension et à la transformation d'un bâtiment, dès lors qu'elle est domiciliée en face de celui-ci dont l'extension et l'augmentation du nombre de logements ont été réalisées sans permis d'urbanisme. Même si elle n'a pas une vue directe sur ceux-ci, ils sont néanmoins établis à proximité de son domicile et feront partie de son voisinage. A ce titre, elle a intérêt à son recours.

...Johannpeter (Propriétaire du Haras Joter-Bresil) · Mr. Coutinho (propriétaire éleveur de chevau... recevoir des installations d'accueil au tourisme à la ferme, pour autant que ces installations fas...

- Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté du Gouvernement wallon relatif au partenariat économique international.
... P.M.E., des Relations extérieures et du Tourisme,. R. COLLIGNON. ANNEXE. Art. N. Indemnités ... Bresil Perou....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants, adopté à New York le 25 mai 2000, tel qu'il a été rectifié par le Secrétaire général de l'Organisation des Nations unies le 14 novembre 2000.
... des enfants, à la pornographie et au tourisme pédophiles, ainsi que d'enquêter sur de tels act... BRESIL 06/09/2000 Ratification 27/0...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Annexe IV (annexe concernant la mise en oeuvre au niveau régional pour la Méditerranée septentrionale) a la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la desertification dans les pays gravement touches par la secheresse et/ou la desertification, en particulier en Afrique, faite a Paris le 17 juin 1994.
..., aux activités industrielles, au tourisme et à l'agriculture irriguée. Art. 3. Cadre de ... Bresil 25 juin 1997 23 s...
- Legislation Consolidé
- Sección Única