Breme

• Consuls honoraires Créations. - Nominations Par arrêté royal du 20 décembre 2007 : 1. A été établi un Consulat de Belgique à Libreville avec comme circonscription la République du Gabon. 2. M. Jean-Pi

... GROBIEN, Consul honoraire de Belgique à Brême. 2. M. Michael GROBIEN a été autorisé à porter...

• BOB-FR, 15 octobre 2008
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Service extérieur. - Désignations Par arrêté royal du 2 novembre 2010, M. Patrick DE BEYTER est accrédité en qualité d'Ambassadeur et de Consul général de Belgique dans la République de Tunisie, avec

... et les villes de Hambourg et de Brême. Le recours en annulation des actes précités à ...

• BOB-FR, 10 janvier 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arret nº C.07.0346.N de Belgique, 28 novembre 2008

... de leur agent allemand Kuhne & Nagel à Brême, les défenderesses ont fait enlever les conteneur...

• Arrêté royal portant réglementation des dénominations des produits de la pêche et de leurs produits transformés.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Service extérieur Mutations Par les arrêtés ministériels du 22 octobre 1999, les stagiaires ci-après ont été déchargés de leur fonction et adjoints au poste diplomatique ou consulaire en regard de leu

..., de Hesse et les villes de Berlin et de Brême....

• BOB-FR, 4 mars 2000
• Autres arrêtés
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Convention relative à la signification et la notification à l'étranger des actes judiciaires et extra-judiciaires en matière civile ou commerciale, et Annexe, faites à La Haye le 15 novembre 1965. - Ratification.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 mars 1993. - Arrêté de l'Exécutif régional wallon portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-03-1993 et mise à jour au 23-06-2006)

... Fosses, en aval du pont de la rue Pont à Brême, à Auvelais, la pêche est interdite du 1er octob...

• Legislation Consolidé
• Sección Única