boxeur

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7 documents pour boxeur

- Arrêt de Conseil du Contentieux des Etrangers, 11 octobre 2011
... couleur vou représentant en tenue de boxeur sur un ring de boxe. Depuis la fin de votre premi�...
- Arrêté royal réglementant les combats et exhibitions de boxe, ainsi que la pratique du sport de la boxe. (NOTE : Abrogé pour la Communauté française par ACF 2003-09-16/30, art. 1;
... danger pour l'intégrité physique des boxeurs ou que les dispositions du présent arrêté ne se...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ARRET nº 44810 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 14 juin 2010
... aptitude à conduire et votre qualité de boxeur - ce qui n'est pas relevant -, le premier votre id...

- Arrêt nº 36887 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 11 janvier 2010
...[S.K.], oncle de votre épouse et célèbre boxeur - des DVD concernant LTP. Dix ou quinze jours avan...
- Décisions nº 02-0178/R10622 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 24 juillet 2002
..., qui confirme à l'audience qu'il était boxeur amateur dans son pays d'origine, est la conséquen...
- Arrêt nº 38654 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 12 février 2010
... écarter, la licence de boxe, la carte de boxeur, les photos de boxe, le planning du Centre darts...
- Décisions nº 02-0095/R11339 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 11 avril 2003
...�ducation supérieure ainsi qu'une carte de boxeur ne permettent pas davantage d'établir en ce qu...