bovins viande

• 23 MARS 2011. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins

... bovins et concernant l'étiquetage de la viande bovine et des produits à base de viande bovine, e...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 27 MAI 2011. - Arrêté ministériel fixant les prescriptions de production relatives à la production biologique

..., les conditions suivantes s'appliquent aux bovins destinés à la production de viande :. 1° le nom...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 1er MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 1997 concernant les aides à l'agriculture.

... des normes de commercialisation pour la viande de volailles;. - les autres produits obtenus con... aux élevages dont la densité de bovins à viande ne dépasse pas, dans la dernière anné...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 décembre 1992 relatif au transport des viandes fraîches, des produits à base de viande et des préparations de viandes.

... de carcasses ou de parties de carcasses de bovins dont le retrait de la colonne vertébrale au sens ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 JANVIER 2008. - Arrêté ministériel fixant les modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 octobre 2007 relatif à la prime à la vache allaitante

... commune des marchés dans le secteur de la viande bovine;. Vu le Règlement (CE) n° 1760/2000 du Pa... d'identification et d'enregistrement des bovins et concernant l'étiquetage de la viande bovine et...

• BOB-FR, 19 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 9 JUIN 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 décembre 1992 relatif au transport des viandes fraîches, des produits à base de viande et des préparations de viandes

... d'identification et d'enregistrement des bovins et concernant l'étiquetage de la viande bovine et...

• BOB-FR, 26 juin 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté royal relatif à la prime spéciale et au paiement à l'extensification pour les producteurs de viande bovine. (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande à partir de la campagne de commercialisation 2005-2006 par AGF 2005-07-08/37, art. 18, 6°) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 NOVEMBRE 2001. - Arrêté royal relatif à la prime spéciale et au paiement à l'extensification pour les producteurs de viande bovine

... d'identification et d'enregistrement des bovins et concernant l'étiquetage de la viande bovine et...

• BOB-FR, 16 février 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• 11 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant l'arrêté du Gouvernement wallon du 28 février 2008

... annuellement des échantillons de viande ou produits de viande sur une proportion minimale de 5 % des bovins abattus en vue d'une commercialisation avec une r�...

• BOB-FR, 15 avril 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté ministériel fixant les modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 janvier 2008 relatif à la prime à la vache allaitante.

... 2° "troupeau" : l'ensemble des bovins tel que défini à l'article 1er, point 7°, de l'... appartenir à une race à orientation viandeuse ou résulter du croisement avec une telle race et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única