bourses d etudes

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1 terme du glossaire pour bourses d etudes

152 documents pour bourses d etudes

- Commission des Fondations de Bourses d'Etudes du Brabant Année scolaire et académique 2008-2009 La Commission a pour mission d'apporter une aide aux jeunes et à leurs parents en allouant des bourses d
- BOB-FR, 18 mars 2008
- Avis officiels
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 10 février 2003
La décision du Conseil d'appel des allocations et prêts d'études qui confirme la décision refusant à l'élève le bénéfice d'une allocation d'études pour une année académique est une décision d'une juridiction administrative à laquelle la loi du 29 juillet 1991 relative à la motivation formelle des actes administratifs n'est pas applicable.
- Commission provinciale des fondations des bourses d'études de la Flandre orientale. - Année scolaire 2007-2008 La Commission provinciale des Bourses d'Etudes de la Province de Flandre orientale donne
- BOB-FR, 12 mars 2008
- Avis officiels

- 3 JUIN 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er mars 1989 organisant le régime des bourses d'études et de stages, en Belgique, au bénéfice de ressortissants de pays en voie de développement
- BOB-FR, 3 août 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er mars 1989 organisant le régime des bourses d'études et de stages, en Belgique, au bénéfice de ressortissants de pays en voie de développement.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº F960016N de Belgique, 16 avril 1999
... du Groupe Petrofina avait payé des bourses d'études au bénéfice des deux enfants des défe...
- Arrêté royal modifiant le titre II de l'arrêté royal du 1er mars 1989 organisant le régime de bourses d'études et de stage, en Belgique, au bénéfice de ressortissants de pays en voie de développement.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 70037 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 17 novembre 2011
... Président algérien aurait annulé les bourses d'études accordées aux étudiants. Vous aurie é...
- 6 MAI 1999. - Arrêté du Collège réuni modifiant le statut pécuniaire et la carrièr du secrétaire-receveur de la Fondation des Bourses d'Etudes du Brabant
- BOB-FR, 21 mai 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 10 mai 1966 relatif à l'octroi de bourses d'études et de voyages dans les pays en voie de développement à des professeurs et étudiants, ainsi que l'arrêté royal du 10 août 1981 fixant les critères de subvention de la formation universitaire en Belgique à partir de l'année académique 1...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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