bourses aux armes

• 23 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 janvier 1995 relatif à l'organisation de l'examen de chasse, l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 mai 2008 relatif aux dates d'ouverture de la chasse en Région flamande pour la période du 1er juillet 2008 au 30 juin 2013 inclus et l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 mai 2008 établissant les conditions d'exercice de la chasse

... peut uniquement être pratiquée aux armes à feu ou avec des rapaces. . La chasse aux lapins... être pratiquée avec des furets et des bourses. . La chasse particulière au renard peut égaleme...

• BOB-FR, 24 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Loi réglant des activités économiques et individuelles avec des armes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-06-2006 et mise à jour au 01-02-2007).

... sur des marchés publics, dans des bourses et à d'autres endroits où il n'y a pas d'établi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 JUIN 2006. - Loi réglant des activités économiques et individuelles avec des armes (1)

... sur des marchés publics, dans des bourses et à d'autres endroits où il n'y a pas d'établi...

• BOB-FR, 9 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Arrêt nº 69652 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 9 novembre 2011

...vous êtes arrêté par divers groupes armés. CCE X - Page 1 En 2004, vous êtes enlevé pa... Dès 2005, vous obtenez des bourses de recherche, notamment de la Coopération Techniq...

• Circulaire relative à la mise en application de la loi réglant des activités économiques et individuelles avec des armes (loi sur les armes).

... de vendre des armes à feu à des bourses et marchés (sauf des armes en vente libre vendues...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• CIRCULAIRE COORDONNEE DU 30 OCTOBRE 1995 RELATIVE A L'APPLICATION DES DISPOSITIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES RELATIVES AUX ARMES.

... armu- corres- bourses 4 obli- 9 10 rie. rier...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 FEVRIER 2010. - Arrêté ministériel portant approbation des modifications au règlement de marché d'échange de blocs d'énergie

... de Marché avec le marché d'autres bourses d'électricité, à savoir l'appariement coordonn�... de guerre, les invasions, les conflits armés ou les révolutions. Si le cas de Force Majeure se...

• BOB-FR, 4 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté de l'Exécutif flamand relatif à la chasse en Région flamande pour la période allant du 1er juillet 1993 au 30 juin 1998. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-06-1993 et mise à jour au 30-03-1996)

... de chasse, la chasse au cerf à l'aide d'armes à feu est autorisée :. 1° Cerf mâle : du 15 ... chiens de même que celle à l'aide de bourses et du furet, peut se pratiquer toute l'année dans...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'exercice de la chasse (TRADUCTION).

... gibier peut uniquement être pratiquée aux armes à feu ou avec des rapaces. Art. 12. § 1er. La ... au lapin de garenne, avec des furets et bourses. Art. 18. Le renard ne peut être chassé ou tir...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'exercice de la chasse (TRADUCTION).

... gibier peut uniquement être pratiquée aux armes à feu ou avec des rapaces. Art. 12. § 1er. La ... au lapin de garenne, avec des furets et bourses. Art. 18. Le renard ne peut être chassé ou tir...

• Legislation Consolidé
• Sección Única