bourse des valeurs de l afrique centrale

• Loi-programme (I). (NOTE 1 : dans le TITRE II, CHAPITRE I, section 4, les termes 'Office de Contrôle des Assurances', 'Office de Contrôle' et 'Office' sont remplacés par soit 'CBFA', soit par 'Commission bancaire, financière et des assurances', selon les art. 27 et 33 de l'AR 2003-03-25/34 ; ED : 01-01-2004) (NOTE 2 : les...

...�és auprès du Musée royal de l'Afrique centrale ou de la Bibliothèque royale de Belgique. ". CH... à charge du budget le montant de la bourse mensuelle allouée durant le stage ou la formation... tenu qu'à concurrence des sommes ou valeurs qu'il a retirées de l'opération. Ces société...

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• Loi portant des dispositions sociales et diverses. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-12-1994 et mise à jour au 28-12-2006)

... fixés en prenant comme base des valeurs relatives égales à 65 p.c. des valeurs inscrites... de crédit ou par une société de bourse, ou par leur intermédiaire;. 5° l'émetteur s'...- Modification du régime de la Centrale des risques de crédit en vue d'y englober les ent...

• Legislation Consolidé
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• Arrêté royal pris en exécution de la loi du 27 juin 1969 revisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1984 et mise à jour au 30-04-2007)

... loi est étendue aux bénéficiaires d'une bourse de doctorat, faisant l'objet d'une exonération fi... - le Musée royal de l'Afrique centrale;. - les Musées royaux d'Art et d'Histoire;. -... Le cautionnement doit être déposé en valeurs belges. Ces valeurs sont évaluées sur base du pr...

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