bourgogne et montana

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

...ASTERACEAE. - Arnica Montana L. - Artemisia alba Turra. - Artemisia campestris ...- 1° Helix pomatia / 1° Escargot de Bourgogne. BIVALVIA. Margaritiferidae. - 1Margaritifera marg...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 août 2006

La circonstance que certains intérêts minoritaires justifiant l'ouverture la procédure de classement d'un site aurait momentanément disparu, loin de diminuer l'intérêt du site, renforce la nécessité d'intervenir par des mesures de conservation afin d'en assurer la protection contre le danger signalé dès lors que ces éléments sont récupérables. Cette protection fait partie des mesures qui définissent le concept de conservation au sens de l'article 2, 2º, de l'ordonnance du 4 mars 1993, en même temps que, entre autres, la gestion, la restauration, la consolidation ou la réaffectation du bien, sans parler de l'entretien de celui-ci.

...*, Gnaphalium sylvaticum, Jasione montana*, Ornithopus perpusillus*, Polygala vulgaris,. Ran... borne de pierre marquée de la croix de Bourgogne, reste rarissime de l'abornement de la forêt doma...

• Arrêté royal relatif aux mesures de protection, applicables dans la Région flamande, en faveur de certaines espèces animales indigènes vivant à l'état sauvage, et ne tombant pas sous l'application des lois et arrêtés sur la chasse, la pêche et la protection des oiseaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à...

... est interdit de capturer l'escargot de Bourgogne (Helix pomatia) (L) à des fins de consommation ou... Cigale Cicadetta montana Scopoli. Hymenopteres : ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única