bourgogne carte

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7 documents pour bourgogne carte

- 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature
... à l'article 15 ainsi que de la carte d'évaluation biologique et de l'inventaire visés...- 1° Helix pomatia / 1° Escargot de Bourgogne. BIVALVIA. Margaritiferidae. - 1Margaritifera marg...
- BOB-FR, 16 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 22 JUIN 2003. - Arrêté royal réglant le transfert de biens des Chambres des Métiers et Négoces vers le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie
... tableau d'affichage mural représentant une carte de la province du Luxembourg. 1 pc compaq deskpro ... addform avec accoudoirs et roulettes bourgogne carmin. 1 chaise de dactylo sur roulettes (ancienn...
- BOB-FR, 10 septembre 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Arrêt nº 44917 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 16 juin 2010
... Dimbokro en 2003, muni notamment de votre carte consulaire du Burkina (voir p. 9 du rapport daud... du secteur Santé Mentale site Petit Bourgogne (pièce9 du dossier de la procédure). 3.3 Le Cons...

- Arrêté royal réglant le transfert de biens des Chambres des Métiers et Négoces vers le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie.
... tableau d'affichage mural représentant une carte de la province du Luxembourg. 1 pc compaq deskpr... addform avec accoudoirs et roulettes bourgogne carmin. 1 chaise de dactylo sur roulettes (ancie...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 août 2006
La circonstance que certains intérêts minoritaires justifiant l'ouverture la procédure de classement d'un site aurait momentanément disparu, loin de diminuer l'intérêt du site, renforce la nécessité d'intervenir par des mesures de conservation afin d'en assurer la protection contre le danger signalé dès lors que ces éléments sont récupérables. Cette protection fait partie des mesures qui définissent le concept de conservation au sens de l'article 2, 2º, de l'ordonnance du 4 mars 1993, en même temps que, entre autres, la gestion, la restauration, la consolidation ou la réaffectation du bien, sans parler de l'entretien de celui-ci.

... écologique actuelComme en témoignent les cartes topographiques du XVIIIe siècle et les toponymes ... borne de pierre marquée de la croix de Bourgogne, reste rarissime de l'abornement de la forêt doma...
- Arret nº 36/2003 de Cour Constitutionnelle, 27 mars 2003
Loi spéciale du 13 juillet 2001 portant transfert de diverses compétences aux régions et communautés (art. 21 et/ou 28)

..., demeurant à 1190 Bruxelles, rue de Bourgogne 99, Y. Gendarme, demeurant à 1190 Bruxelles, rue ...
- Circulaire LNW/98/01 relative aux mesures générales en matière de conservation de la nature et portant sur les conditions de modification de la végétation et des petits éléments paysagers, conformément à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juillet 1998 fixant les modalités d'exécution du décret du 21 octobre 1997...
..., aux unités de cartographie de la carte d'évaluation biologique. (4) La définition de ..., notamment le blaireau et l'escargot de Bourgogne. Des espèces végétales particulières y croisse...
- Legislation Consolidé
- Sección Única