boulevard lambermont 364

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

6 documents pour boulevard lambermont 364

- Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 13 juillet 2006, est inscrit sur la liste de sauvegarde comme site le cèdre bleu de l'Atlas (Cedrus atlantica
... (Cedrus atlantica « Glauca ») sis boulevard Lambermont 364, à Schaerbeek, 3e division, sectio...
- BOB-FR, 29 novembre 2006
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 27 mai 2004, est entamée la procédure d'inscription sur la liste de sauvegarde comme site du cèdre de l'Atlas
... de l'Atlas (Cedrus atlantica ) sis boulevard Lambermont 364, à Schaerbeek, connu au cadastre d...
- BOB-FR, 2 septembre 2004
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant une dotation ou une subvention complémentaire pour l'année scolaire 2008-2009 aux implantations bénéficiaires de discriminations positives, en application de l'article 9 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives.
...-quatre mille neuf cent septante-sept euros (1 364 977 EUR) à charge du crédit inscrit à l'allocat... 00152 Boulevard du Midi 86 1000 BRUXELLES 10... 00757 Boulevard Lambermont 31 1030 BRUXELLES 13 387,00. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot toekenning van een toelage voor het schooljaar 2000-2001 aan het confessioneel gesubsidieerd vrij onderwijsnet, in toepassing van artikel 8 van het decreet van 30 juni 1998 dat erop gericht is alle leerlingen gelijke kansen op sociale emancipatie te geven, inzonderheid door...
... zeshonderd drieënzeventig frank (7 364 673 BEF)), overeenkomstig de als bijlage 2 gevoegd... BXL3-2000-06 SCHAERBEEK 1030 BOULEVARD LAMBERMONT 31 144.871. ---------------------...
- Wetgeving
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant une subvention pour l'année scolaire 2000-2001 au réseau de l'enseignement libre subventionné de caractère confessionnel, en application de l'article 8 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment...
... mille six cent septante-trois francs (7 364 673 BEF)), conformément au tableau de synthèse 2... BXL3-2000-06 SCHAERBEEK 1030 BOULEVARD LAMBERMONT 31 144.871. ---------------------...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise octroyant un subside pour le premier trimestre de l'année scolaire 1999-2000 au réseau de l'enseignement secondaire libre confessionnel subventionné, en application de l'article 12 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation...
... Institut technique Cardinal Boulevard Lambermont 17 900 000. Mercier-Notre-...-Michel Boulevard Saint-Michel 364 205. 1040 Etterbe...
- Legislation Consolidé
- Sección Única