Bouddhiste

• 13 FEVRIER 2004. - Loi portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise et le Gouvernement du Royaume de Thaïlande concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements, et à l'Annexe, signé à Bruxelles le 12 juin 2002 (1) (2) (3)

... à l'année 2545 de l'ère bouddhiste, en double exemplaire, en langues française, née...

• BOB-FR, 27 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise et le Gouvernement du Royaume de Thaïlande concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements.

... à l'année 2545 de l'ère bouddhiste, en double exemplaire, en langues française, née...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ARRET nº 44218 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 28 mai 2010

... nationalité camerounaise, de religion bouddhiste et d'ethnie Bassa. Vous êtes sans affiliation pol...

• Arret nº 90/2010 de Cour Constitutionnelle, 29 juillet 2010

Loi du 22 juillet 2009 relative à l'obligation d'incorporation de biocarburant dans les carburants fossiles mis à la consommation (art. 4)

... est aussi « orientaliste, bouddhiste ». Le requérant soutient aussi que les agroc...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 28 juillet 1998

Les requérants ont demandé à se voir reconnaître le statut de réfugié avant l'entrée en vigueur, le 22 octobre 1996, de l'article 51\/4 de la loi du 15 décembre 1980, inséré par l'article 2 de la loi du 10 juillet 1996.La requérante a introduit son recours urgent en français et a demandé d'être entendue en langue mongole. Le requérant a introduit son recours urgent sur un formulaire en français complété en langue mongole. Le Commissaire général n'a pas fait usage de la possibilité prévue à l'article 8, § 2, alinéas 2 et 3, de la loi du 10 juillet 1996. Les recours urgents ayant été introduits en français, c'est à bon droit que le Commissaire général a pris les décisions attaquées dans cette langue.

... a déclaré être de confession bouddhiste et être membre du "National Democratic Party" (ND...

• Arret nº 99/KR/179 de Cour d'appel, Bruxelles, 19 novembre 1999

... un programme alternant éducation bouddhiste, prières, travaux manuels ou de la terre. Ils peu...