botswana carte

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7 documents pour botswana carte

- 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)
..., Belize, Bénin, Bhoutan, Bolivie, Botswana, Brésil, Bulgarie (Rép.), Burkina Faso, Burundi,... aux lettres, autres que les lettres, les cartes postales et les cécogrammes, à l'égard desquels...
- BOB-FR, 5 janvier 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- PROTOCOLE SE RAPPORTANT AU TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.
... de la zone à inspecter, tracées sur une carte et en conformité avec les paragraphes 2 et 3;. ... 9 Botswana LBTB 25,0 S 25,6 E ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Bucarest le 5 octobre 2004 (1) (2)
... aux lettres, autres que les lettres, les cartes postales et les cécogrammes. Cela s'applique éga... (Royaume), à la Barbade, au Belize, au Botswana, au Brunei Darussalam, au Canada, à Hongkong, Chi...
- BOB-FR, 17 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

- Protocole pour la répression d'actes illicites contre la sécurité des plate-formes fixes situées sur le plateau continental, fait à Rome le 10 mars 1988.
... BOTSWANA Adhesion 14/09/2000 1...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention pour la répression de la capture illicite d'aéronefs.
... . Botswana - - 28.12.1978...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Statut de Rome de la Cour pénale internationale.
... BOTSWANA 8 septembre 2000 8 se...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime, faite à Rome le 10 mars 1988.
... BOTSWANA Adhesion 14/09/2000 1...
- Legislation Consolidé
- Sección Única