botanique cours

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303 documents pour botanique cours

- Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique de la ' Fontaine bleue ', à Mouscron.
... de la petite mare située en bordure du cours d'eau faucher en juin et septembre les prairies dee façon à enrichir leur composition botanique; diminuer le nombre de layons d'observation non fa...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 NOVEMBRE 2008. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique de la « Fontaine bleue », à Mouscron
... de la petite mare située en bordure du cours d'eau faucher en juin et septembre les prairies dee façon à enrichir leur composition botanique; diminuer le nombre de layons d'observation non fa...
- BOB-FR, 11 décembre 2008
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 6 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la conclusion de contrats de gestion et à l'octroi d'indemnités en exécution du Règlement (CE) n° 1698/2005 du Conseil du 20 septembre 2005 concernant le soutien au développement rural
... en faveur de la gestion botanique annoncée le 31 juillet 2007;. Vu l'avis de l'Insp...Un contrat de gestion ne peut prendre cours qu'à la date du 1er janvier. . Art. 5. Dès la co...
- BOB-FR, 26 juin 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

- Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la conclusion de contrats de gestion et à l'octroi d'indemnités en exécution du Règlement (CE) n° 1698/2005 du Conseil du 20 septembre 2005 concernant le soutien au développement rural. (Traduction).
... Un contrat de gestion ne peut prendre cours qu'à la date du 1er janvier. Art. 5. Dès la co... 4° la gestion botanique;. 5° la lutte contre l'érosion;. 6° l'amél...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Personnel scientifique. - Nomination Par arrêté royal du 12 octobre 2001, M. Raspé, Olivier, est nommé au grade d'assistant au Jardin botanique national de Belgique à Meise, pour un premier mandat de
..., pour un premier mandat de deux ans prenant cours le 1er octobre 2001, dans le cadre linguistique fr...
- BOB-FR, 22 novembre 2001
- Autres arrêtés
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- Personnel scientifique. - Nomination Par arrêté royal du 9 mai 2001, Mme Petra De Block est nommée au grade d'assistant au Jardin botanique national de Belgique, à Meise, pour un premier mandat de de
..., pour un premier mandat de deux ans prenant cours le 1er mai 2001, dans le cadre linguistique néerl...
- BOB-FR, 15 juin 2001
- Autres arrêtés
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- Personnel scientifique. - Nomination Par arrêté royal du 6 mai 2002, M. Ertz, Damien, est nommé au grade d'attaché au Jardin botanique national de Belgique à Meise, pour un premier mandat de deux ans,
... pour un premier mandat de deux ans, prenant cours le 16 avril 2002, dans le cadre linguistique fran�...
- BOB-FR, 11 juillet 2002
- Autres arrêtés
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- Loi spéciale portant refinancement des communautés et extension des compétences fiscales des régions.
... dans plus d'un endroit en Belgique au cours de la période de cinq ans précédant son décès... au cours de laquelle le Jardin botanique national de Belgique est transféré, des moyens s...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Personnel scientifique. - Nomination Par arrêté royal du 11 avril 1999, M. Gert Ausloos, est nommé au grade d'assistant au Jardin botanique national de Belgique à Meise, pour un premier mandat de deux
..., pour un premier mandat de deux ans prenant cours le 1er mars 1999, dans le cadre linguistique néer...
- BOB-FR, 12 mai 1999
- Autres arrêtés
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- 13 JUILLET 2001. - Loi spéciale portant refinancement des communautés et extension des compétences fiscales des régions (1)
... dans plus d'un endroit en Belgique au cours de la période de cinq ans précédant son décès... au cours de laquelle le Jardin botanique national de Belgique est transféré, des moyens s...
- BOB-FR, 3 août 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICES DU PREMIER MINISTRE

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