botanique arbres

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32 documents pour botanique arbres

- 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature
... paysage tels que les haies, les rangées d'arbres, les étangs et les zones humides;. 4° de procéd... ainsi qu'une description de l'état botanique et faunistique du site et de sa valeur pédagogiqu...
- BOB-FR, 16 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 10 JANVIER 2011. - Loi sur la protection des obtentions végétales (1)
... : un ensemble végétal d'un seul taxon botanique du rang le plus bas connu qui, qu'il réponde ou n..., plus de quatre ans ou, dans le cas des arbres ou de la vigne, plus de six ans avant la date susm...
- BOB-FR, 25 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 12 juillet 2001
Le recours à la procédure d'extrême urgence doit rester exceptionnel, parce qu'elle réduit à un strict minimum l'exercice des droits de la défense et l'instruction du dossier. Une telle demande n'est recevable que, d'une part, si le péril que risque de causer l'exécution immédiate de l'acte critiqué est imminent, ou en tout cas, que sa réalisation soit probable avant 45 jours et, d'autre part, si le demandeur a fait toute diligence pour prévenir le dommage et saisir le Conseil d'Etat dès que possible.

...- de préserver au maximum les arbres situés à proximité de la zone d'implantation;. ... sur le rapport du laboratoire de botanique systématique et de phytosociologie, elle justifia...

- Arrêté ministériel relatif à la conclusion de contrats de gestion en exécution du Règlement (CE) n° 1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural (TRADUCTION).
... 4° la gestion botanique;. 5° la lutte contre l'érosion sur des terrain... 1° on ne peut planter que des arbres et buissons indigènes, mentionnés à l'annexe VI...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand concernant la procédure d'agrément des matériels forestiers de base et la commercialisation des matériels forestiers de reproduction. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-11-2003 et mise à jour au 20-07-2006)
... matériels de reproduction des espèces d'arbres et d'arbustes et de leurs hybrides artificiels qui... 1° nom botanique;. 2° catégorie;. 3° fins;. 4° type de ma...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la production et à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction.
... a) source de graines : les arbres situés dans une zone de récolte de graines; ou. ... 1° le nom botanique;. 2° la catégorie;. 3° les fins;. 4° le ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 MAI 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la production et à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction
...a) source de graines : les arbres situés dans une zone de récolte de graines; ou. ...1° le nom botanique;. 2° la catégorie;. 3° les fins;. 4° le type d...
- BOB-FR, 1 juillet 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 24 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la production et à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction
...a) source de graines : les arbres situés dans une zone de récolte de graines; ou. ...1° le nom botanique;. 2° la catégorie;. 3° les fins;. 4° le type d...
- BOB-FR, 15 avril 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Circulaire LNW/98/01 relative aux mesures générales en matière de conservation de la nature et portant sur les conditions de modification de la végétation et des petits éléments paysagers, conformément à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juillet 1998 fixant les modalités d'exécution du décret du 21 octobre 1997...
... boisés, buttes boisées, alignements d'arbres, haies et talus boisés. 1.2.11. Fourrés. 1.2...Manuel de gestion botanique des accotements) (Zwaenepoel, 1998). La Division N...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la production et à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction.
... a) source de graines : les arbres situés dans une zone de récolte de graines; ou. ... 1° le nom botanique;. 2° la catégorie;. 3° les fins;. 4° le ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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