bon commande tir groupe

• Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 18 décembre 2003 relatif aux établissements d'hébergement touristique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2005 et mise à jour au 18-07-2006).

... litres par emplacement et comprend, par groupe ou fraction de groupe de vingt-cinq emplacements, ... 02.16. Television couleur avec commande a distance et radio X X. 02.17. Coff...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-2004 et mise à jour au 01-03-2005) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le...

..." : la concentration d'un polluant ou d'un groupe de polluants dans l'eau, les sédiments ou le biot... décréter d'office tous les travaux que commande l'intérêt général. Pareils travaux sont exécu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 102/2003 de Cour Constitutionnelle, 22 juillet 2003

Loi-programme du 30 décembre 2001 (art. 116, 117, 131 et 168, 13e et 15e tirets) Arrêté royal du 30 mars 2001 portant la position juridique du personnel des services de police (partie XII confirmée par l'article 131 de la loi-programme du 30 décembre 2001 et article IV.I.7 confirmé par l'article 136 de la loi du 26 avril 2002) Loi du 26 avril 2002 relative aux éléments essentiels du statut des membres du personnel des services de police et portant diverses autres dispositions relatives aux services de police

...�néficiaient-ils d'une allocation de commandement ? Si oui, quel en était le fondement légal ou r�... nouvelle police avec l'insertion d'autres groupes. Ils relèvent qu'un certain nombre d'avantages qu...

• Code de l'Eau coordonné - Partie réglementaire (Livre II du Code de l'environnement). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-04-2005 et mise à jour au 07-12-2006)

... consultative de l'eau se compose de trois groupes de 8 membres effectifs et 8 membres suppléants ch... mesures et des études générales, commandées par le Ministre, en vue de prévenir et de limiter...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 JUIN 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les règles de procédure relatives à l'infrastructure affectée aux matières personnalisables

... par l'initiateur, en fonction du groupe-cible, de la capacité, des délais d'exécu... sur production de lettres de commande par l'initiateur. Art. 33. Le solde est régl�...

• BOB-FR, 10 septembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Deuxième contrat de gestion entre l'Etat et la SNCB. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-1997 et mise à jour au 29-04-2004)

...constituera un groupe de travail regroupant des représentants du Minist... Si la commande du futur matériel roulant RER n'était pas confi�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 5 juin 1997 relatif aux maisons de repos, résidences-services et aux centres d'accueil de jour pour personnes âgées et portant création du Conseil wallon du troisième âge. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-01-1999 et mise à jour au 11-07-...

... d'alimentation et (ou) le dispositif de commande est (sont) défaillant(s). 0.3.7. Portes à âme... plusieurs appareils d'utilisation sont groupés dans un même local, un robinet de sectionnement e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire relative aux budgets communaux pour l'exercice 2002.

... dépenses et toutes les recettes sont groupées par natures de recettes et de dépenses. C'est ain... de l'intérêt général qui commande que la politique fiscale de la commune s'intègre ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire relative au budget 2001 des communes de la Région wallonne à l'exception des communes de la région de langue allemande

... dépenses et toutes les recettes sont groupées par natures de recettes et de dépenses. C'est ain... de l'intérêt général qui commande que la politique fiscale de la commune s'intègre ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Réglement général pour la protection du travail, titre III. (art 184 - 723) (NOTE : Pour la Région wallonne, les dispositions relatives aux carrières et à leurs dépendances sont abrogés par DRW 2002-07-04/41, art. 18;

...Les moteurs ou générateurs sont commandés à distance, sinon la mise en route et l'arrêt de... a) au transformateur formant groupe avec une autre machine. Dans ce cas, les appareils...

• Legislation Consolidé
• Sección Única