bolivie voyage

• Accord entre la Belgique et la Bolivie, relatif à la suppression de l'obligation du visa des passeports, conclu par échange de lettres, datées à La Paz.

... pénétrer en Bolivie, y séjourner et y voyager en transit, sans être astreints à l'obtention d'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)

..., Belgique, Belize, Bénin, Bhoutan, Bolivie, Botswana, Brésil, Bulgarie (Rép.), Burkina Faso... de fer en 1re classe, soit du coût du voyage par tout autre moyen, à condition que ce montant ...

• BOB-FR, 5 janvier 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Décisions nº 93-1199/R2949 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 5 septembre 1995

... de l'été 1995 afin d'aller à La Paz en Bolivie à l'effet d'y rencontrer son épouse qui cependan... au Pérou; qu'il aurait pu réaliser ce voyage gr"ce à l'envoi d'un faux passeport qu'il aurait ...

• Protocole final de la Convention postale universelle, fai à Bucarest, le 5 octobre 2004.

... toute valeur au porteur ou des chèques de voyage ou du platine, de l'or ou de l'argent, manufactur�... postales de l'Arabie saoudite, de la Bolivie, de la Chine (Rép. pop.), à l'exclusion de la R�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• PROTOCOLE FINAL DE LA CONVENTION POSTALE UNIVERSELLE, fait à Séoul le 14 septembre 1994.

... toute valeur au porteur ou des chèques de voyage ou du platine, de l'or ou de l'argent, manufactur�..., les Administrations postales de la Bolivie, de la Chine (Rép. pop.), de l'Iraq, du Népal et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers.

... 1° il est inséré une rubrique " Bolivie ", rédigée comme suit :. " Bolivie. Passeport ...� la suppression de l'obligation du visa de voyage, signé, le 13 décembre 1990, entre les Etats du ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole final de la convention postale universelle.

... toute valeur au porteur ou des chèques de voyage ou du platine, de l'or ou de l'argent, manufactur�... postales de l'Arabie saoudite, de la Bolivie, de la Chine (Rép. pop.), à l'exclusion de la R�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• PROTOCOLE FINAL DE L'ARRANGEMENT CONCERNANT LES COLIS POSTAUX, fait à Séoul le 14 septembre 1994.

... toute valeur au porteur, des chèques de voyage, du platine, de l'or ou de l'argent, manufacturés..., Australie, Bahamas, Barbade, Belize Bolivie, Botswana, Brunei Darussalam, Canada, Dominicaine ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Bucarest le 5 octobre 2004 (1) (2)

... de fer en 1re classe, soit du coût du voyage par tout autre moyen, à condition que ce montant ... postales de l'Arabie saoudite, de la Bolivie, de la Chine (Rép. pop.), à l'exclusion de la R�...

• BOB-FR, 17 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 7 NOVEMBRE 2000. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers

... 30 septembre 1961 entre la Belgique et la Bolivie et suspendu unilatéralement par la Belgique le 1e...� la suppression de l'obligation du visa de voyage, signé le 13 décembre 1990 entre les Etats du Be...

• BOB-FR, 7 décembre 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR