bois de constructions

• 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant, pour les entreprises de mécanique, d'usinage moyennes et grosses capacités et de maintenance sur site, situées à Bois-d'Haine et ressortissant à la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique (CP 111), les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvriers (1)

• BOB-FR, 21 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté ministériel portant exécution de l'article 41 de l'arrêté royal du 2 juin 1999 portant le règlement général de la comptabilité provinciale.

... 22 - - Terrains, constructions et bois. 220 DE 91 Terrains, prix d'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 AOUT 2011. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et Ire A de l'arrêté royal du 22 mai 2003 concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides, en vue d'y inscrire la bifenthrine, l'acétate de (Z,E)-tétradéca-9,12-diényle, le fénoxycarbe et l'acide nonanoïque, respectivement l'acétate de (Z,E)-tétradéca-9,12-diényle

... produits autorisés doivent indiquer que le bois fraîchement traité doit, après traitement, êtr... du bois qui sera utilisé dans les constructions en plein air situées à proximité de l'eau ou su...

• BOB-FR, 12 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 1973 instituant la Commission paritaire du transport et de la logistique et fixant sa dénomination et sa compétence (1)

... de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, la Commiss... et de l'industrie transformatrice du bois, la Commission paritaire des secteurs connexes aux...

• BOB-FR, 21 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel soumettant à licence l'importation, l'exportation et le transit des marchandises originaires, en provenance ou à destination de la Birmanie/du Myanmar.

... |A. Bois ronds, bois d'oeuvre et. |produits derive... 9406 |Constructions prefabriquees en. 0020 |bois. 9705 |Specim...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière d'horticulture en exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (TRADUCTION).

... est construit en matière plastique, bois, métal, béton ou un matériau équivalent, ou en... - 20 ans pour les constructions en béton, en acier ou en bois;. - 10 ans pour d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 avril 2003 portant application de l'article 19, § 3, de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

... TQ Technicien/Technicienne des industries du bois R2. sont remplacés par les mots :. 7e qualifiante... TQ Technicien/Technicienne des constructions en bois S-O6 TQ Technicien/Technicienne des indust...

• BOB-FR, 3 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire et l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté fran}aise du 31 août 1992 exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation...

... D2 TQ Construction R 31 D2 P Bois R. 31 D2 TQ Industrie du bois R 33 D2 ... constructions en bois S-O S-O. 33 7 TQ Technicien...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire

... 37TQ Technicien/Technicienne des constructions en bois S-O7PA/B. Menuiserie industrielle . Art. ...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 10 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière d'horticulture en exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles

... est construit en matière plastique, bois, métal, béton ou un matériau équivalent, ou en...• 20 ans pour les constructions en béton, en acier ou en bois;. • 10 ans pour d...

• BOB-FR, 17 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE