bois de construction navale

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24 documents pour bois de construction navale

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... champignons et des truffes dans les bois. 0112104 la production de semences de legumes. ... Extraction de pierres pour la construction. 14110 Extraction de pierres pour la construc... 351 Construction navale. 3511 Construction et reparation de navires....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE.
... dans le domaine de la construction (conformément à la loi n° 50/1976 Sb. (loi sur ... des chaussures (sauf en caoutchouc et en bois). 242 Fabrication à la main et réparation des ... 381 Construction navale et réparation des navires. 382 Construction de ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 DECEMBRE 2007. - Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE (1)
... dans le domaine de la construction (conformément à la loi n° 50/1976 Sb. (loi sur ... des chaussures (sauf en caoutchouc et en bois). 242 Fabrication à la main et réparation des ch...381 Construction navale et réparation des navires. 382 Construction de ma...
- BOB-FR, 2 avril 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

- 17 AOUT 2007. - Arrêté royal portant des mesures en vue de la transposition dans l'ordre juridique interne de la Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
... activités de restaurants et débits de boissons visées dans le groupe 852 de la liste IV de l'ann... activités dans les métiers de la construction et de l'électrotechnique, ainsi que de l'entrepri...Construction navale et réparation des navires 381. Construction de ma...
- BOB-FR, 14 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Arrêté royal portant des mesures en vue de la transposition dans l'ordre juridique interne de la Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles.
... activités de restaurants et débits de boissons visées dans le groupe 852 de la liste IV de l'ann... activités dans les métiers de la construction et de l'électrotechnique, ainsi que de l'entrepri... Construction navale et reparation des navires ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 4 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant adoption du règlement régional de police du canal et du Port de Bruxelles
... 17 du « International Code for the Construction and Equipment of Ships Carrying Dangerous Chemical... faisant référence à l'architecture navale étrangère aux types fluviaux européens sont pro... des revêtements sera réalisé en métal, bois, verre ou toile. Le verre sera de type clair, non ...
- BOB-FR, 16 mars 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... champignons et des truffes dans les bois. 0112104 la production de semences de legumes.... Extraction de pierres pour la construction. 14110 Extraction de pierres pour la constru... 351 Construction navale. 3511 Construction et reparation de navires...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2002 et mise à jour au 18-03-2004).
...du Vlarea. 11° matériau de construction : matériau de construction, tel que défini à l'... carton, de bois, de textile, de matieres. plastiques... 42.2 Chantiers de construction navale. B. 42.3 Installatio...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... champignons et des truffes dans les bois. 0112104 la production de semences de legume... Extraction de pierres pour la construction. 14110 Extraction de pierres pour la const... 351 Construction navale. 3511 Construction et reparation de navir...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 7 JUIN 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe II, jointe au décret du 13 juillet 1994 relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamande
...électromécanique. mécanique navale. Formations de 2 cycles, 1er cycle. Sciences indus...construction. construction. géométrie. chimie. chimie. élect...électromécanique. électromécanique. bois. textile. Enseignement :. formation initiale des e...
- BOB-FR, 19 septembre 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

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