Bois de construction

• Arrêté du Gouvernement flamand portant création d'une commission sectorielle 'Bois et Construction' auprès du Conseil socio-économique de la Flandre (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 DECEMBRE 2002. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de construction des collecteurs du Bois Hoyaux, à Binche

• BOB-FR, 9 janvier 2003
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... Nature des déchets : Déchets de bois de construction Code * : 191207 Quantité maximum ...

• BOB-NL, 6 juillet 2011
• Andere besluiten

• 9 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française arrêtant la liste des fonctions touchées par la pénurie pour l'année scolaire 2010-2011

... : électricité, mécanique, construction, boulangerie-pâtisserie;. - Professeur de pratiqu...- Professeur de pratique professionnelle : bois, boulangerie, cuisine, électricité-électronique...

• BOB-FR, 26 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

... : méthode pour déterminer l'âge de bois à l'aide d'une étude de la variation de la crois... à l'exception du matériel de construction;. 45° catégorie de matériel : découvertes comp...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... Nature des déchets : Déchets de bois de construction Code * : 191207 Quantité maximum ...

• BOB-FR, 6 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 19 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux enquêtes sur les accidents dans le secteur des transports maritimes

... de navigation qui en raison de sa construction est exclusivement ou principalement utilisé ou ap...�s par des moyens mécaniques, des navires en bois de construction primitive, des yachts et des batea...

• BOB-FR, 30 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 13 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel fixant la liste des types d'entreprises prévue à l'article 56, § 2, de l'arrêté royal du 22 mai 2003 concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides

...-les installations d'imprégnation du bois, les industries de la construction et transformatr...

• BOB-FR, 27 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté ministériel soumettant à licence l'importation, l'exportation et le transit des marchandises originaires, en provenance ou à destination de la Birmanie/du Myanmar.

... |A. Bois ronds, bois d'oeuvre et. |produits derive... |de charpente pour construction,. |y compris les panneaux. |cell...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 avril 2003 portant application de l'article 19, § 3, de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

... TQ Dessinateur/Dessinatrice en construction R26TQ Technicien/Technicienne en électronique6TQ ... TQ Technicien/Technicienne des industries du bois R2. sont remplacés par les mots :. 7e qualifiante...

• BOB-FR, 3 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE