bois de chauffage bruxelles

• 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

...Bruxelles, le 31 mai 2011. La Ministre flamande de l'Environ... réalisé comme plaque étanche de chauffage par le sol moyennant les prévisions nécessaires ... différentes sortes de matériel (plastique/bois/métal ou des combinaisons de ceux-ci), où la con...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté ministériel soumettant à licence l'importation, l'exportation et le transit des marchandises originaires, en provenance ou à destination de la Birmanie/du Myanmar.

... Bruxelles, le 27 octobre 2008. Le Ministre pour l'Entrepri... |A. Bois ronds, bois d'oeuvre et. |produits derive... 4401 |Bois de chauffage en rondins,. |buches, ramilles, fagots ou...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel déterminant les modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 octobre 2007 relatif à l'octroi de primes à la rénovation de l'habitat

... métalliques, d'éléments structurels en bois, d'éléments structurels en béton armé, de maç...Art. 9. Chauffage et sanitaires. § 1er. Installation de chauffage. ...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

... et de la Périphérie flamande de Bruxelles,. Vu le décret du 30 juin 1993 portant protection... : méthode pour déterminer l'âge de bois à l'aide d'une étude de la variation de la crois... par l'émission de lumière lors de chauffage ou thermoluminescence;. 81° topographie : descrip...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

... Bruxelles, le 18 février 2005. R. DEMOTTE. ANNEXES. A... d'Amerique et du Canada; bois d'Acer. s... 4401 10 00 Bois de chauffage en rondins, buches, ramilles, fagots ou. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année scolaire 2011-2012, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire

...Bruxelles, le 7 juillet 2011. La Ministre de l'Enseignement ... PHYSIQUE A FILLESD3G A.R CHARLEMAGNERUE BOIS DE BREUX4020 JUPILLE METALLIER-SOUDEUR/METALLIERE-.../MONTEUSE EN SANITAIRE ET EN CHAUFFAGE D3P A.R PERUWELZ RUE DES FRANÇAIS 317600 PERUWELZ...

• BOB-FR, 17 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant subventionnement facultatif des sociétés de logement social pour le remplacement des anciennes chaudières individuelles par des poêles à haut rendement ou par le chauffage central avec des chaudières de condensation

... fermé, au gaz, au mazout ou aux pellets de bois; . 2° un chauffage central avec une chaudière de...Bruxelles, le 12 décembre 2008. Le Ministre-Président du G...

• BOB-FR, 22 janvier 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 22 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation du plan d'expropriation de la ville de Bruxelles

... aplomb vers le trottoir, que la bretèche en bois est en très mauvais état et que des parties sont... ne dispose pas d'électricité, ni de chauffage, que le faux plafond de la cuisine menace de s'éc...

• BOB-FR, 9 novembre 2011
• Autres arrêtés

• Publication par extrait des arrêtés d'agréation en qualité de techniciens qualifiés pour le contrôle de combustion et l'entretien des installations de chauffage alimentées en combustible liquide Sont

....05.2025TB 7156LENDERS, Rudy, rue du Bois de la Houssière 98, 1460 VIRGINAL18.02.2025 . Pa...

• BOB-FR, 26 août 2010
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 14 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant subventionnement facultatif du remplacement des anciennes chaudières de chauffage par des chaudières à haut rendement et des appareils de chauffage individuels par des poêles à haut rendement sur le marché locatif social

... fermé au gaz, au mazout ou aux pellets de bois dans les logements locatifs sociaux faisant partie...Bruxelles, le 14 décembre 2007. Le Ministre-Président du G...

• BOB-FR, 14 mars 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE