bois de chauffage 91

• 21 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel déterminant les modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 octobre 2007 relatif à l'octroi de primes à la rénovation de l'habitat

... du 1er avril 2004, notamment les articles 91, § 1er et 127,. Vu l'arrêté du Gouvernement de ... métalliques, d'éléments structurels en bois, d'éléments structurels en béton armé, de maç...Art. 9. Chauffage et sanitaires. § 1er. Installation de chauffage. ...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel soumettant à licence l'importation, l'exportation et le transit des marchandises originaires, en provenance ou à destination de la Birmanie/du Myanmar.

... |A. Bois ronds, bois d'oeuvre et. |produits derive... 4401 |Bois de chauffage en rondins,. |buches, ramilles, fagots ou... 7112- |Autres dechets et debris d'or. 9100 |. 7112- |Autres dechets et debris d'argent. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

... d'Amerique et du Canada; bois d'Acer. s... 4401 10 00 Bois de chauffage en rondins, buches, ramilles, fagots ou. ... 4403 91 Bois de chene (Querc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

...Porte-serviettes : si la barre en bois d'un porte-serviettes est cassée, remplacezla par... en utilisant le four à micro-ondes : chauffage et cuisson sont tellement rapides qu'ils n'utilise...91. Lucarnes. Sont des fenêtres qui font partie du t...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire et l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté fran}aise du 31 août 1992 exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation...

... 91. Sciences appliquees. 91. Biotechnique. ... D2 TQ Construction R 31 D2 P Bois R. 31 D2 TQ Industrie du bois R 33 D2 .../Technicienne en sanitaire et en chauffage. equipements thermiques 31 D3 P ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel déterminant les modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 octobre 2007 relatif à l'octroi de primes à la rénovation de l'habitat

... du 1er avril 2004, notamment les articles 91 § 1er et 127;. Vu l'arrêté du Gouvernement de l... métalliques, d'éléments structurels en bois, d'éléments structurels en béton armé, de maç...Art. 9. Chauffage et sanitaires. § 1er. Installation de chauffage :...

• BOB-FR, 17 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décret relatif au Code forestier.

... Article 1. Les bois et forêts représentent un patrimoine naturel, é... 8° les coupes de bois de chauffage réservées aux habitants d'une commune. Sont ap... Art. 91. Les articles du présent chapitre sont applicable...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 JUILLET 2008. - Décret relatif au Code forestier (1)

...Article 1er. Les bois et forêts représentent un patrimoine naturel, é...8° les coupes de bois de chauffage réservées aux habitants d'une commune. . Sont ap.... Art. 91. Les articles du présent chapitre sont applicable...

• BOB-FR, 12 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• CODE FORESTIER. - (NOTE : Abrogé par la Région de Bruxelles-Capitale pour les articles 120 à 153) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1988 et mise à jour au 10-05-2004)

... 1° Les bois et forêts qui font partie du domaine de l'Etat;. ... à 100 francs, s'il s'agit de bois de chauffage, et de 40 à 200 francs, s'il s'agit de bois de coonstruction ou d'agriculture. Art. 91. Les bois de chauffage et autres devront être e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 18 décembre 2003 relatif aux établissements d'hébergement touristique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2005 et mise à jour au 18-07-2006).

... de cet abri de rangement sont soit le bois teinté foncé, à l'exclusion de peinture, de fa�...� l'eau, ni être équipés de moyens de chauffage quels qu'ils soient ni de toutes autres installati... Art. 91. A l'article 3, point 2° du même arrêté les te...

• Legislation Consolidé
• Sección Única