bois bande

• 25 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant diverses dispositions de l'arrêté ministériel du 13 août 2009 établissant les modalités d'instauration d'un régime de paiement unique et établissant certains régimes d'aide pour agriculteurs et portant application de la conditionnalité

...a) mares;. b) bords boisés;. c) haies;. d) rangées d'arbres;. e) vergers d'a...5° bord boisé : une bande isolée et étendue couverte de végétation, comp...

• BOB-FR, 28 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Circulaire ministérielle relative à la protection des arbres et haies remarquables, à la plantation d'essences régionales en zone rurale et aux plantations au sein d'un dispositif d'isolement.

... taillée, haie libre, haie brise-vent ou bande boisée. Par haie taillée, on entend la haie ma...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 AVRIL 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agro-environnementales

... 883), miscanthus (code culture 884), boisement de terre agricole (code culture 891), terres non a...Sous-méthode 1.a : haies et bandes boisées;. Sous-méthode 1.b : arbres, arbustes, b...

• BOB-FR, 17 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Ruimtelijke ordening Gewestplan Bij besluit van de Waalse Regering van 14 maart 2002 wordt de gedeeltelijke wijziging van blad 62/4 van het gewestplan Philippeville-Couvin definitief aangenomen met he

...L'élargissement de la bande boisée existant entre la carrière et la route N5...

• BOB-NL, 11 avril 2002
• Andere besluiten
• MINISTERIE VAN HET WAALSE GEWEST

• 14 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 20 décembre 2007 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation et l'entretien de haies vives, de vergers et d'alignements d'arbres

... Lorraine belge Haie taillée Haie libre Bande boisée Aubépine à 1 style X X X X X X X X X X A...

• BOB-FR, 5 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Raumordnung Sektorenplan Durch Erlass der Wallonischen Regierung vom 14. März 2002 wird die Teiländerung der Karte 62/4 des Sektorenplans Philippeville-Couvin endgültig beschlossen. Diese Teiländerung

...L'élargissement de la bande boisée existant entre la carrière et la route N5...

• BOB-DU, 11 avril 2002
• Andere Dekrete
• MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION

• 20 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions pour la plantation et l'entretien de haies vives, de vergers et d'alignements d'arbres

... taillée, haie libre, haie brise-vent ou bande boisée;. 2° haie taillée : haie maintenue à un...

• BOB-FR, 19 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agro-environnementales.

... 883), miscanthus (code culture 884), boisement de terre agricole (code culture 891), terres non a... Sous-méthode 1.a : haies et bandes boisées;. Sous-méthode 1.b : arbres, arbustes,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel relatif à la conclusion de contrats de gestion en exécution du Règlement (CE) n° 1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural (TRADUCTION).

... 6° protection des hamsters, bandes de luzerne;. 7° protection des hamsters, bandes..., de cours d'eau, de chemins creux et de bois. Les éléments paysagers ligneux et les chemins c...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 NOVEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant provisoirement la révision partielle du plan de secteur de Philippeville-Couvin en vue de l'inscription d'une zone d'extraction à Florennes (Hemptinne) en ce qu'il confirme la décision du Gouvernement wallon du 1er avril 2004 et adoptant provisoirement la révision partielle du plan de secteur de Namur en vue de l'inscription d'une zone d'espaces verts sur le territoire de la commune de Sambreville (Falisolle), d'une zone agricole, d'une zone forestière et d'une zone naturelle sur le territoire de la commune de Fosses-la-Ville (Le Roux), du plan de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort en vue de l'inscription d'une zone agricole, d'une zone forestière d'intérêt paysager, d'une zone forestière et d'une zone d'espaces verts sur le territoire de la commune d'Anhée et du plan de secteur de Huy-Waremme en vue de l'inscription d'une zone d'espaces verts, d'une zone agricole et d'une zone naturelle sur le territoire de la commune de Wanze (Moha)

...) et de transporter les stériles par bande vers les lieux de stockage;. - de maintenir un acc... été occasionnées au quartier du Franc Bois, par la manipulation des stériles (bruit, poussi�...

• BOB-FR, 18 janvier 2008
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE