bleu nuit

• Règlement général de Police pour la Navigation sur les Eaux intérieures.

... ", " feu vert ", " feu jaune " et " feu bleu " désignent les feux dont les couleurs répondent... g6) nuit : période comprise entre le coucher et le lever d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décisions nº 03-0610/R12384 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 21 octobre 2004

... aviez mentionné la possession d'un uniforme bleu nuit dans le cadre de l'exercice de vos fonctions ...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 septembre 1992 portant règlement de police de l'Escaut maritime inférieur et l'arrêté royal du 23 septembre 1992 portant règlement de navigation du Canal de Gand à Terneuzen.

... chimiquement inertes, ne peut naviguer la nuit et par une visibilité égale ou inférieure à 2 ... - de nuit : un feu bleu;. - de jour : un cône bleu, pointe en bas. Ce...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 10 janvier 1997

En vertu de l'article 3 de la loi du 29 juillet 1991, un permis de bâtir doit énoncer les raisons pour lesquelles l'autorité qui l'a délivré estime la construction admissible au regard du bon aménagement des lieux, soit par des motifs propres, soit en se référant à l'avis du fonctionnaire délégué. Une telle exigence n'est pas satisfaite par la seule imposition d'une condition relative à la couleur de la toiture du bâtiment en projet. L'article 41, §4, du code wallon ne peut justifier qu'il soit dérogé à l'obligation générale de motiver en la forme les actes administratifs dès lors que l'article 6 de la loi du 29 juillet 1991 dispose que celle-ci "ne s'applique aux régimes particuliers imposant la motivation formelle de certains actes administratifs que dans la mesure où ces régimes prév...

... soient de tonalité noir semi-mat (et non bleu nuit mat comme repris dans la légende des matéri...

• 15 MARS 2002. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas portant réglementation de la navigation et des activités de loisirs sur la Meuse mitoyenne, signée à Bruxelles le 6 janvier 1993 (1) (2) (3)

...Article 3.01. Application. 1. Durant la nuit, les articles 3.08, 3.09, 3.11, 3.12, 3.13 et 3.18..., un feu ordinaire scintillant, de couleur bleue et visible sur tout l'horizon. Il en va de même p...

• BOB-FR, 6 mars 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 28 OKTOBER 2009. - Ministerieel besluit bepalende de uitrusting en het materiaal dat ter beschikking gesteld wordt van de veiligheidsbeambten en de penitentiaire beambten van het Directoraat-generaal Penitentiaire Inrichtingen bij de Federale Overheidsdienst Justitie

... d'hiverPaar winterhandschoenen80010polo bleu avec manches courtes ou longuesBlauwe polo met kor... morspak : broek37513Chaussures de nuit : chaussures de gymnastique d'intérieurNachtschoe...

• BOB-NL, 10 décembre 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST JUSTITIE

• 28 OCTOBRE 2009. - Arrêté ministériel déterminant l'équipement et le matériel mis à la disposition des agents de sécurité et des agents pénitentiaires de la Direction générale des Etablissements pénitentiaires du Service public fédéral Justice

.... . . . 1;. 6° chemises bleues ou blanches (manches courtes ou longues au choix) ...13° chaussures de nuit : chaussures de gymnastique d'intérieur;. 14° ch...

• BOB-FR, 10 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Arret nº C.09.0160.F de Cour de cassation, Belgique, 30 juin 2011

... mon fils avait les lèvres et les ongles bleus, j'ai prévenu l'infirmière de garde qui m'a rép... m'a apporté un biberon d'eau froide pour la nuit. Vers . 23 heures, l'état de mon fils empirait, j...

• Arrêté royal portant règlement de navigation du Canal de Gand à Terneuzen. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-10-1992 et mise à jour au 11-10-2005)

... La navigation de nuit est autorisée sur le canal. Veille. Art. 5. T... a) à 10 m d'un bateau montrant un feu bleu ou un cône bleu, tels que visés à l'article 25,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 65994 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 1 septembre 2011

...Vous évoquez les boîtes de nuit, mais vous n'êtes pas en mesur d'en citer une seu...document 1, 2 et 3 de la farde bleu du dossier administratif). Enfin, depuis que vous ...