bleu blanc rouge

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118 documents pour bleu blanc rouge

- 18 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution de l'article 59, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture
...a) Holstein;. b) Blanc-Bleu belge;. c) Blanc-Rouge;. d) Rouge;. e) Blonde...
- BOB-FR, 15 décembre 2010
- Autres arrêtés
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêt nº 69505 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 octobre 2011
... demande : Une enveloppe à imprimé bleu blanc rouge (international) contenant :  Une ...
- 23 JANVIER 2009. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage « Vlaamse Rundveeteeltvereniging VZW »
... pour les races bovines Holstein, Blanc-Bleu belge, Rouge et Blanc-Rouge et le 20 octobre ...
- BOB-FR, 5 mars 2009
- Autres arrêtés
- AUTORITE FLAMANDE

- Arrêté ministériel modifiant l'annexe de l'arrêté royal du 2 avril 2001 relatif à l'organisation d'un recensement agricole annuel au mois de mai effectué par l'Institut national de Statistique.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 11 MAART 1999. - Besluit van de Waalse Regering waarbij toelagen voor een milieuvriendelijke landbouw worden verleend
...- Ardenner. Runderenrassen :. - Blanc-Bleu mixte;. - Rouge de Belgique. Schaperassen :. ...
- BOB-NL, 31 mars 1999
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- MINISTERIE VAN HET WAALSE GEWEST
- Arrêté ministériel modifiant l'annexe de l'arrêté royal du 2 avril 2001 relatif à l'organisation d'un recensement agricole annuel au mois de mai effectué par l'Institut national de Statistique.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 MARS 2002. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas portant réglementation de la navigation et des activités de loisirs sur la Meuse mitoyenne, signée à Bruxelles le 6 janvier 1993 (1) (2) (3)
...a) feu de mât : un feu puissant blanc projetant de la lumière sur un arc d'horizon de 2... feu clair vert à tribord et un feu clair rouge à bâbord, projetant chacun de la lumière sur un..., un feu ordinaire scintillant, de couleur bleue et visible sur tout l'horizon. Il en va de même p...
- BOB-FR, 6 mars 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Règlement général de Police pour la Navigation sur les Eaux intérieures.
... Signalisation. g1) les termes " feu blanc ", " feu rouge ", " feu vert ", " feu jaune " et "" feu bleu " désignent les feux dont les couleurs répondent...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel relatif à l'amélioration de l'espèce bovine.
... la race Blanc-bleu de Belgique;. la race Pie-rouge de Belgique...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif à l'organisation d'un recensement agricole annuel au mois de mai effectué par l'Institut national de Statistique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-05-2001 et mise à jour au 18-09-2003).
... - Scorsoneres. - Celeris blancs. - Epinards. - Cerfeuil. - Poireaux. - Chi... - Choux-fleurs. - Choux rouges. - Choux blancs. - Choux de Savoie. - Autres... - Races de vaches. - Blanc-Bleu belge. - Pie-noire Holstein. - Pie-rouge Holst...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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