blessures chat

• Arrêt nº 66807 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 19 septembre 2011

... Vous auriez été menacée directement et le chat d votre fille aurait été tué lors de leur sorti... médica portant sur les coups et blessures allégués. Abstraction faite de la question de sa...

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les objectifs de développement ' formation générale et sociale ' dans l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3 (TRADUCTION).

... L'élève connaît les conséquences de blessures non soignées. 30. L'élève peut demander de l'... et des jeux de sport tels que des jeux de chat, jeux de course, jeux de ballon, jeux de réaction...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 16 février 2006

La notion de conseil cynégétique, définie à l'article 1er, § 1er, 4º, de la loi du 28 février 1882 sur la chasse*, est légalement indissociable de celle de territoire et l'utilisation, à l'alinéa 3 de l'article 1er ter de la même loi, des termes "dans un périmètre déterminé" en est également indissociable, un périmètre délimitant, par définition, une aire territoriale.

... en raison du moindre danger et des blessures moindres pour les animaux, que la concentration de...4o chat haret, avec ou sans appeau : toute l'année. La ch...

• 19 AVRIL 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les objectifs de développement « formation générale et sociale » dans l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3

... L'élève connaît les conséquences de blessures non soignées. 30. L'élève peut demander de l'ai... et des jeux de sport tels que des jeux de chat, jeux de course, jeux de ballon, jeux de réaction...

• BOB-FR, 26 juillet 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• CONVENTION EUROPEENNE pour la protection des animaux de compagnie.

... moyens artificiels qui provoquent des blessures ou d'inutiles douleurs, souffrances ou angoisses. ...'identification permanente des chiens et des chats par des moyens appropriés qui ne provoquent que d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi portant réglémentation du contrat d'engagement maritime. - (NOTE : cette loi est abrogée dans la mesure où elle a trait au contrat d'engagement pour la pêche maritime par L 2003-05-03/35, art. 70;

..., amendes ou peines fiscales subis de ce chat par le navire, sans préjudice du droit du capitai... CHAPITRE V. _ DES MALADIES ET BLESSURES DES MARINS. Art. 78. Sauf les cas ou il y aurait...

• Legislation Consolidé
• Sección Única