ble tendre dur

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47 documents pour ble tendre dur

- 30 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national
...1 du 16.2.2011 Triticum aestivum L. Blé TP 3/4 rev. 2 du 16.2.2011 Triticum durum Desf. Bl...
- BOB-FR, 19 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 8 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national
...Blé TP 3/4rev. du 28.10.2009 Triticum durum Desf. Blé...
- BOB-FR, 8 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté ministériel modifiant les annexes I et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes.
... Blé, protocole TP 3/3 du 6-11-2003. Blé dur, protoc...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- PROTOCOLE N° 2 RELATIF AU REGIME APPLICABLE A L'IMPORTATION EN ALGERIE DES PRODUITS AGRICOLES ORIGINAIRES DE LA COMMUNAUTE, FAIT A VALENCE, LE 22 AVRIL 2002.
... 0910 99 00. 1001 10 90 Froment (ble) dur autre. que de semence ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national
...Blé TP 3/4 du 23.6.2008 Triticum durum Desf. Blé dur ...
- BOB-FR, 6 janvier 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté du Gouvernement flamand portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de céréales (TRADUCTION).
... Froment (ble) tendre Triticum aestivum L. emend. Fio...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables. (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande à partir de la campagne de commercialisation 2005-2006 par AGF 2005-07-08/37, art. 18, 8°) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne
... 1001 10 Ble dur. 1001 90 Autre ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes
...Blé, protocole TP 3/4 du 23-06-2008. Blé dur, protoco...
- BOB-FR, 22 décembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 16 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de céréales
.... . . . X Triticosecale Wittm.;. Froment (blé) tendre . . . . . Triticum aestivum L. emend. Fior...
- BOB-FR, 25 janvier 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- PROTOCOLE N° 2 RELATIF AUX DISPOSITIONS APPLICABLES A L'IMPORTATION EN JORDANIE DE PRODUITS AGRICOLES ORIGINAIRES DE LA COMMUNAUTE, faits à Bruxelles le 24 novembre 1997.
... 1001 10 Ble dur -. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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