ble tendre d hiver

• 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions d'obtention d'une dérogation aux normes de fertilisation telles que prévues à l'article 13 du Décret sur les engrais du 22 décembre 2006

...c) blé d'hiver avec culture intermédiaire ou triticale a...

• BOB-FR, 31 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand concernant les conditions dérogatoires relatives à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles. (Traduction).

... c) blé d'hiver avec culture piège à nitrates, à savoir...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret modifiant l'article 15 du décret du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais (TRADUCTION).

... Ble d'hiver suivi d'un engrais vert non 100 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 5 janvier 1999

Les deux notes déposées par l'A.S.B.L. POUPONNIERE EMPAIN dans le cadre de sa demande de permis (reproduites dans l'exposé des faits) et non sérieusement contestées par les requérants, sont particulièrement éclairantes sur les nuisances que pourraient occasionner ses activités. Il en résulte que le préjudice invoqué ne peut pas être qualifié de grave et que, comme l'observe la première partie adverse, les inconvénients que les voisins subiront éventuellement du fait de cette implantation, ne sont pas plus ou guère plus importants que ceux qu'ils subiraient si un home pour personnes âgées s'y était installé ou si six appartements y avaient été aménagés.

... que la vie quotidienne soit la plus agréa- ble possible". 7. La demande est soumise à enquête p...

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 16 septembre 2005 établissant les prescriptions concernant les dérogations pour semences et plants de pommes de terre dans le cadre du mode de production biologique (TRADUCTION).

... Triticum durum ble dur. Triticum monococcum engrain d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la conclusion de contrats de gestion et à l'octroi d'indemnités en exécution du Règlement (CE) n° 1698/2005 du Conseil du 20 septembre 2005 concernant le soutien au développement rural. (Traduction).

... e) éteules d'hiver;. f) bord de blé;. g) cultures alimentaires pour oiseaux;. 3° ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 DECEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la valeur limite et la valeur guide pour les résidus de nitrates, en exécution de l'article 13bis, § 1er, et les conditions d'octroi d'une dérogation aux normes de fertilisation et aux conditions de fertilisation dans les zones vulnérables 'eaux', en exécution de l'article 15, §§ 8 et 9 et de l'article 17 du décret du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais

...L'herbe semée comme engrais vert après du blé d'hiver peut précéder une culture de maïs, si u...

• BOB-FR, 10 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mars 1995 portant instauration d'un régime d'aides en faveur des exploitants agricoles qui s'engagent à introduire ou à maintenir des méthodes de l'agriculture biologique.

... ble dur. autres grains (p.e. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais. (NOTE : Ce texte est modifié par DCFL 2004-04-30/45, art. 26 à 30, 019;

... non fertilisée à molinie (dite "prairies bleues"), prairies humides à tourbeuses sur sols sablonn...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant fixation des prix maximaux pour la fourniture d'électricité. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-12-2001 et mise à jour au 24-12-2004)

• Legislation Consolidé
• Sección Única