ble dur et ble tendre

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47 documents pour ble dur et ble tendre

- Arrêté du Gouvernement flamand portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de céréales (TRADUCTION).
... Froment (ble) tendre Triticum aestivum L. emend. Fio...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables. (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande à partir de la campagne de commercialisation 2005-2006 par AGF 2005-07-08/37, art. 18, 8°) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne
... 1001 10 Ble dur. 1001 90 Autre ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la production et à la commercialisation des semences de céréales.
...emend. Piori et Paol. Froment (ble) tendre. Triticum durum Desf. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 30 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national
...1 du 16.2.2011 Triticum aestivum L. Blé TP 3/4 rev. 2 du 16.2.2011 Triticum durum Desf. Bl...
- BOB-FR, 19 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale partant réglementation du commerce et du contrôle des semences de céréales.
... Froment (ble) tendre Triticum aestivum L. emend. Fiori ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de céréales. (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par AGF 2005-12-16/51, art. 35 ;
... Froment (ble) tendre Triticum aestivum L. emen...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel établissant un règlement de contrôle et de certification des semences de céréales. (NOTE : reste d'application pour la Région de Bruxelles-Capitale jusqu'à son abrogation explicite
... - banche : semences de base;. - bleue : semences certifiées de la 1re reproduction (R1)...emend. Fiori Froment (ble) tendre *. et Paol. Triticum durum Desf. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 0111001 la culture de cereales : ble dur, ble tendre, seigle, orge,. avoine...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal déterminant les espèces végétales pour lesquelles un certificat d'obtention peut être délivré et fixant la durée de la protection pour ces espèces.
... Lupinus angustifolius L. Lupin bleu 20. Lupinus luteus L. ... Triticum aestivum L. emend Fiori Ble tendre 20. et Paol. Tritic...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LITUANIE, D'AUTRE PART, annexes I à XX, acte final, et liste des Etats liés, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.
...Elles devraient tendre en particulier à établir un cadre approprié pou... 1001 Froment (ble) et meteil. 1001 10 (*) Froment (ble dur) ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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