blanchisserie bruxelles

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74 documents pour blanchisserie bruxelles

- 1er SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française subventionnant 32 classes-passerelles dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2011-2012
...Article 1er. Dans la Région de Bruxelles-Capitale, l'organisation d'une classe-passerelle e...Institut Bischoffsheim, rue de la Blanchisserie 52, à 1000 Bruxelles;. 13. C.E.S.E. Ernest Richar...
- BOB-FR, 14 octobre 2011
- Autres arrêtés
- Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot toekenning van een subsidie, voor het schooljaar 2002-2003, aan het net van het gesubsidieerd officieel secundair onderwijs, bij toepassing van artikel 12 van het decreet van 30 juni 1998 dat erop gericht is alle leerlingen gelijke kansen op sociale emancipatie te geven,...
... LEON RUE DES RICHES CLAIRES BRUXELLES 1000 16 730. LEPAGE 30. INSTITUT BISCHOFFSHEIM RUE DE LA BLANCHISSERIE BRUXELLES 1000 17 054. ...
- Wetgeving
- Sección Única
- 26 AOUT 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française subventionnant 29 classes-passerelles dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2010-2011
...Article 1er. Dans la Région de Bruxelles-Capitale, l'organisation d'une classe-passerelle e...Institut Bischoffsheim, Rue de la Blanchisserie 52, à 1000 BRUXELLES. 13. C.E.S.E. Ernest Richard...
- BOB-FR, 7 octobre 2010
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant un subside pour l'année scolaire 2002-2003 au réseau de l'enseignement secondaire officiel subventionné, en application de l'article 12 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en...
... LEON RUE DES RICHES CLAIRES BRUXELLES 1000 16 730. LEPAGE 30. INSTITUT BISCHOFFSHEIM RUE DE LA BLANCHISSERIE BRUXELLES 1000 17 054. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 8 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française subventionnant des classes-passerelles dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2009-2010
...Article 1er. Dans la Région de Bruxelles-Capitale, l'organisation d'une classe-passerelle e...Institut Bischoffsheim, rue de la Blanchisserie 52, à 1000 BRUXELLES. 13. C.E.S.E. Ernest Richard...
- BOB-FR, 1 juillet 2010
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 20 JUILLET 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation de la décision de la Ville de Bruxelles d'abroger partiellement le plan particulier d'affectation du sol n° 44-27 « Rue du Damier et ses environs » approuvé par arrêté royal du 13 février 1969
... Choux, la rue Neuve, la rue de la Blanchisserie et la rue du Damier; comprenant en outre deux terr...
- BOB-FR, 1 septembre 2006
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 6 MAI 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant certains établissements d'enseignement secondaire à transférer des périodes professeurs du premier degré vers les autres degrés en application de l'article 20, § 1er, du décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
... Crommelynck, avenue Orban 73, 1150 Bruxelles; . 3. Athénée royal de Mons, rue de l'Athénée ...Institut Bischoffsheim, rue de la Blanchisserie 52, 1000 Bruxelles; . Considérant que ces établi...
- BOB-FR, 3 août 2005
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire.
... Bruxelles, le 23 mai 2002. Pour le Gouvernement de la Comm... Rue de la Blanchisserie 52. 1000 Bruxelles. 2104466666 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 26 MAI 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation de la décision de la Ville de Bruxelles d'abroger partiellement le plan particulier d'affectation du sol n° 60-10 « Place des Martyrs » approuvé par arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale du 29 octobre 1992
..., la rue du Damier et la rue de la Blanchisserie) approuvé par arrêté de l'Exécutif de la Régi...
- BOB-FR, 10 juin 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française subventionnant des classes-passerelles dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2002-2003, en application du décret du 14 juin 2001 visant à l'insertion des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française.
...Institut Bischoffsheim, rue de la Blanchisserie 52, à 1000 Bruxelles. 2. Collège Roi Baudouin,...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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