Blanchisserie

• 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors

... des vêtements personnels par une blanchisserie externe X Nettoyage des vêtements personnels pa...

• BOB-FR, 14 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Commission paritaire des blanchisserie et des entreprises de teinturerie et dégraissage. - Convention collective de travail du 7 mai 1993. - Formation et emploi des travailleurs issus des groupes à risque (Convention enregistrée le 30 août 1993 sous le numéro 33.692/CO/110). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.05.0380.F de Belgique, 14 mars 2008

... sur laquelle est installée une blanchisserie, rue des V., 65, laquelle était exploitée par la...

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant l'agrément de la SPRL « Particular Services » en tant qu'entreprise d'insertion

... courses ménagères) ainsi que la blanchisserie et le pressing écologique. Art. 2. Le présent ag...

• BOB-FR, 26 janvier 2012
• Autres arrêtés

• 1er SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française subventionnant 32 classes-passerelles dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2011-2012

...Institut Bischoffsheim, rue de la Blanchisserie 52, à 1000 Bruxelles;. 13. C.E.S.E. Ernest Richar...

• BOB-FR, 14 octobre 2011
• Autres arrêtés

• 23 JANVIER 2012. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 juillet 2007 fixant l'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé dans le prix de la journée d'entretien d'une admission dans le service d'un hôpital militaire spécialement équipé pour soigner des personnes atteintes de graves brûlures qui y sont hospitalisées

... du patient (frais de literie et de blanchisserie);. c) les frais de prise en charge du patient (fra...

• BOB-FR, 30 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 16 JUNI 2010. - Ministerieel besluit tot erkenning van een gedeelte van Fosses-la-Ville als toeristisch centrum in uitvoering van het koninklijk besluit van 16 juni 2009 tot uitvoering van artikel 17, tweede lid, van de wet van 10 november 2006 betreffende de openingsuren in handel, ambacht en dienstverlening

...rue des Bergeries. rue de la Blanchisserie. rue du Bon Dieu de Pitié. ruelle des Brasseurs. ...

• BOB-NL, 24 juin 2010
• Andere besluiten
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST ECONOMIE, K.M.O., MIDDENSTAND EN ENERGIE

• 20 JUILLET 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation de la décision de la Ville de Bruxelles d'abroger partiellement le plan particulier d'affectation du sol n° 44-27 « Rue du Damier et ses environs » approuvé par arrêté royal du 13 février 1969

... Choux, la rue Neuve, la rue de la Blanchisserie et la rue du Damier; comprenant en outre deux terr...

• BOB-FR, 1 septembre 2006
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 10 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation de la décision de la Ville de Bruxelles d'abroger partiellement l'îlot 3 du plan particulier d'affectation du sol n° 60-09bis « Quartier Botanique » approuvé par arrêté de l'Exécutif du 17 juin 1993

...�co et les rues de l'Ommegang, de la Blanchisserie et de Malines) approuvé par arrêté de l'Exécut...

• BOB-FR, 18 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 26 MAI 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation de la décision de la Ville de Bruxelles d'abroger partiellement le plan particulier d'affectation du sol n° 60-10 « Place des Martyrs » approuvé par arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale du 29 octobre 1992

..., la rue du Damier et la rue de la Blanchisserie) approuvé par arrêté de l'Exécutif de la Régi...

• BOB-FR, 10 juin 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE