biologie humaine

• 9 FEVRIER 2011. - Arrêté royal fixant les conditions de financement des centres de référence en microbiologie humaine

... offrir des services aux laboratoires de biologie clinique, dénommés ci-après laboratoires agré�...

• BOB-FR, 1 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arrest nº 5/1994 de Grondwettelijk Hof, 20 janvier 1994

... der Geneesheren-specialisten in Medische Biologie, geves- tigd te 1050 Brussel, Kroonlaan 20,. volge...de b.v.b.a. « Laboratoire de Biologie Humaine », met zetel te Lasne-Ohain, chaussée de Louvain...

• 11 JUILLET 2003. - Arrêté royal modifiant la dénomination de l'établissement scientifique de l'Etat « Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur » en « Institut scientifique de Santé publique »

... thérapeutiques sanguines d'origine humaine;. Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au ... à l'agrément des laboratoires de biologie clinique par le Ministre de la Santé publique et ...

• BOB-FR, 29 septembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... des conventions avec les laboratoires de biologie clinique auxquels, en raison de leur rôle exclusi...�livrance d'organes et de tissus d'origine humaine dans les conditions fixées par et en vertu de la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 FEVRIER 2005. - Arrêté royal fixant les normes auxquelles une banque de sang hospitalière doit répondre pour être agréée

... sang et des dérivés du sang d'origine humaine;. 5° 'centre' : un centre tel que visé dans l'ar...6° 'activités de biologie clinique de l'hôpital' : les activités de biolog...

• BOB-FR, 25 février 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 4 octobre 2004

Le requérant, destitué de ses fonctions de chef de laboratoire par le centre hospitalier universitaire de Liège, ne peut pas être suivi lorsqu'il affirme que les mesures visées par cette décision constituent une sanction disciplinaire déguisée, dès lors que la partie adverse a constaté une incompatibilité entre le requérant et ses collaborateurs du laboratoire mais n'a à aucun moment laissé entendre que cette incompatibilité constituerait un manquement disciplinaire dans le chef du requérant, et que la volonté de le punir est démentie notamment par les longues négociations qui ont été menées afin de tenter de trouver une solution.

... ses fonctions de chef de laboratoire de biologie moléculaire;. - la décision du Conseil d'adminis... créé, au sein du Service de génétique humaine de la partie adverse, un laboratoire de diagnostic...

• Arret nº 5/1994 de Cour Constitutionnelle, 20 janvier 1994

... belge des médecins spécialistes en biologie médicale, établie à 1050 Bruxelles, avenue de l...8. la s.p.r.l. Laboratoire de Biologie Humaine, ayant son siège à Lasne-Ohain, chaussée de Lou...

• Arrêté royal fixant les conditions auxquelles une intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités peut être accordée dans les prestations de biologie clinique moléculaire. (annulé par l'arrêt n° 139.860 rendu par le Conseil d'Etat le 27 janvier 2005 ; voir M.B. 24-02-2005, p. 7188)

...un Centre de génétique humaine qui a collaboré avec les laboratoires et services...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Urteil nº 5/1994 de Verfassungsgerichtshof, 20 janvier 1994

... der Geneesheren-specialisten in Medische Biologie », mit Sitz in 1050 Brüssel, Kroonlaan 20,. gem�...8. die GmbH « Laboratoire de Biologie Humaine », mit Sitz in Lasne-Ohain, chaussée de Louvain ...

• Arrêté du Gouvernement flamand portant équivalence d'une demande de dérogation aux objectifs de développement et aux objectifs finaux du premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire (TRADUCTION).

...Sciences naturelles ou physique et/ou biologie et/ou travaux scientifiques (1). (1) Les écoles... degrés sont réservés à la biologie humaine. La biologie végétale et animale est réservée ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única