bioethique genetique

• 11 MAI 2003. - Loi relative à la recherche sur les embryons in vitro (1)

... avec les gamètes ou le matériel génétique desquelles l'embryon a été constitué à des fin... de membre du Comité consultatif de bioéthique. Il est veillé, dans la composition de la commiss...

• BOB-FR, 28 mai 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... genetique humaine. GD3350E Subvention au service d'appui... Bioethique. GD4310E Subventions dans le cadre du volet. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 JANVIER 2003. - Loi relative aux examens médicaux dans le cadre des relations de travail (1)

... IV, sont notamment interdits l'examen génétique prévisionnel et le test de dépistage de l'infect... consulte le Comité consultatif de bioéthique, institué par l'accord de coopération du 15 janv...

• BOB-FR, 9 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 7 MAI 2004. - Loi relative aux expérimentations sur la personne humaine (1)

... après avis du Comité consultatif de Bioéthique, déterminer tout ou partie de ces exigences appel... contenant des organismes génétiquement modifiés. En outre, le délai allongé de 30 jour...

• BOB-FR, 18 mai 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2005 (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-07-2005 et mise à jour au 27-12-2005).

....35 Subventions aux centres agrees de genetique. humaine. 33.60 Charges... Subventions au Comite consultatif de Bioethique. 42.20 33.24 Subventions en rapport avec la pr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).

....35 Subventions aux centres agrees de genetique. humaine. 33.60 Charges... Subventions au Comite consultatif de Bioethique. 42.20 33.23 Subventions relatives a la preven...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).

....35 Subventions aux centres agrees de genetique. humaine. 33.60 Charges... Bioethique. 42.20 33.23 Subventions relatives a la preven...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2002 et mise à jour au 29-01-2003)

....35 Subventions aux centres agrees de genetique. humaine. 33.61 Subvent... Bioethique. 42.20 33.24 Subventions en rapport avec la pr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2000. (Traduction). (NOTE : pour les ajustements du budget, voir DCFL 2000-06-30/44;

... agrees de genetique humaine. 33.60 Charges du passe dans le ... Bioethique. 42.20 33.24 Subventions en rapport avec la pr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2001 (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-07-2001 et mise à jour au 06-06-2002.)

... 33.35 Subventions aux centres de genetique. humaine. 33.61 Subventi... Bioethique. 42.20 33.24 Subventions en rapport avec la pr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única