biodiversite wallonie

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40 documents pour biodiversite wallonie

- Ressources forestières Un arrêté communal du 9 mars 2011 adopte le plan d'aménagement des bois communaux de Libramont-Chevigny, tel qu'il est contenu dans la délibération du conseil communal du 9 mar
...'environnement (protection des sols, biodiversité,..). Le plan d'aménagement de la forêt communale...
- BOB-FR, 5 juillet 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 26 JANVIER 2011. - Arrêté ministériel arrêtant le périmètre de reconnaissance de l'utilité publique de la mise en oeuvre des terrains nécessaires au parc d'activités économiques d'Hélécine
... les prescriptions du Service public de Wallonie;. - le requérant introduira une demande de dérog... naturelle afin de concourir à la biodiversité, aux lignes de force du paysage et au maillage éc...
- BOB-NL, 9 février 2011
- Andere besluiten
- 20 AVRIL 2012. - Arrêté ministériel relatif à l'adoption du périmètre de reconnaissance de la zone d'activité économique mixte dite « Scailmont » extension avec l'expropriation pour cause d'utilité publique de parcelles de terrains situées sur le territoire de la commune de Manage
... un enjeu économique crucial pour la Wallonie (Doc. Parl. W. sess. ord. 2003-2004, n° 631/1, p.... à la conservation de la nature et biodiversité :. - le cordon ligneux bordant le chemin vers les ...
- BOB-FR, 8 mai 2012
- Autres arrêtés

- Circulaire relative à la mise en oeuvre du régime de responsabilité environnementale.
... du dommage (remise en état pour la biodiversité et l'eau, élimination de risque pour la santé hu... de surface http://aquapol.environnement.wallonie.be/login.do. Qualité des eaux de baignade http:...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 10 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision des plans de secteur de Thuin-Chimay et de Philippeville-Couvin (planche 57/7) en vue de l'inscription de deux zones d'extraction en extension de la carrière de Lompret, d'une zone d'espaces verts sur le territoire de la commune de Chimay (Lompret) et de la réaffectation en zone agricole, au titre de compensation planologique, de terrains sis dans la partie Est de la zone d'extraction existante sur le territoire des communes de Chimay (Lompret) et de Couvin (Aublain)
... objectifs de développement de la biodiversité et du maillage écologique poursuivis dans l'avis ...
- BOB-FR, 9 septembre 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 26 JANVIER 2011. - Arrêté ministériel arrêtant le périmètre de reconnaissance de l'utilité publique de la mise en oeuvre des terrains nécessaires au parc d'activités économiques d'Hélécine
... naturelle afin de concourir à la biodiversité, aux lignes de force du paysage et au maillage éc...
- BOB-FR, 9 février 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 22 DECEMBRE 2010. - Décret relatif à l'infrastructure d'information géographique wallonne. - Addenda
... paramètres de l'écosystème (biodiversité, conditions écologiques de la végétation, etc.)...
- BOB-FR, 31 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 24 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant création des zones humides d'intérêt biologique du 'Fonds Gatot' et du 'Laid-Mâle' à Grand-Leez (Gembloux)
...�quates de gestion pour augmenter la biodiversité des sites "Fonds Gatot" et "Laid-Mâle",. Arrête ...
- BOB-FR, 26 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 7 MAI 2010. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 15 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010
... des milieux naturels et de la biodiversité;. Intitulé : Réseau écologique transfrontalier;...
- BOB-FR, 26 juillet 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 25 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les modalités d'octroi des subventions aux commissions de gestion des parcs naturels
... de la mise en oeuvre de la partie biodiversité du plan de gestion du parc naturel. Le montant de ...
- BOB-FR, 14 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

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