biodiversite urbaine

• 27 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance du 28 janvier 2010 organique de la revitalisation urbaine

...5° augmenter la biodiversité dans le périmètre;. 6° mettre en place des jard...

• BOB-FR, 15 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 7 AVRIL 2011. - Ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 2 avril 2010 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale pour la coordination d'une infrastructure d'information géographique (1)

... la Politique de l'eau, de la Rénovation urbaine, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale... paramètres de l'écosystème (biodiversité, conditions écologiques de la végétation, etc.)...

• BOB-FR, 12 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 novembre 2007

Le caractère accessoire des modifications apportées à un projet d'urbanisme ne peut pas se déduire de ce qu'elles portent uniquement sur l'aménagement des abords, celles-ci pouvant être importantes dans l'appréciation globale du projet. Le caractère accessoire des modifications doit s'apprécier in concreto.

..., les Monuments et Sites, la Rénovation urbaine, le Logement, la Propreté publique et la Coopéra... très intéressants en termes de biodiversité;. - qu'ils soulignent que la richesse écologique ...

• 22 AVRIL 2010. - Arrêté relatif à l'application de mécanismes de flexibilité visés aux articles 19, § 2, et 20, § 2, de l'ordonnance du 31 janvier 2008 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre et relatif aux mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto

... en vue de la préservation de la biodiversité, de la lutte contre la désertification et de l'ap..., de l'Energie, de la Rénovation urbaine et de l'Aide aux personnes,. Mme E. HUYTEBROECK. P...

• BOB-FR, 4 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Introduction

Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

... une voiture de grosse cylindrée en zone urbaine embouteillée ; . • 0,05 tonne (par passager) e..., Changement planétaire, climat et biodiversité, La Commission Européenne, « RDT Info, Suppléme...

• La P.E.B. expliquée

• 16 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le plan régional d'affectation du sol modifiant partiellement le plan régional d'affectation du sol arrêté le 3 mai 2001

... trois îlots inscrits en zone d'industrie urbaine au Plan régional d'affectation du sol, en touchan... de veiller au maintien de la biodiversité (notamment à la circulation de la faune, en minim...

• BOB-FR, 25 août 2010
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Plan d'Environnement pour le Développement durable (extraits).

... de l'air ambiant, surtout dans les zones urbaines et industrielles, grâce à une réduction des ém...- LA CONSERVATION DE LA BIODIVERSITE. ENJEUX. Art. M44. La Région doit contribuer,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant la mise en révision du plan de secteur de Marche-La Roche (planches 49/5, 55/1 et 55/2) et adoptant l'avant-projet de révision en vue de l'inscription d'une zone d'extraction en extension de la carrière de Préalle sur le territoire de la commune de Durbuy (Heyd) et, au titre de compensations planologiques, de l'affectation en zones agricole et forestières de terrains inscrits en zone d'extraction sur le territoire de la commune de Durbuy (Heyd et Tohogne)

... de cette dernière sur la biodiversité, en particulier sur ledit périmètre Natura2000; ... de remembrement, de revitalisation urbaine, de rénovation urbaine, zones d'initiatives privi...

• BOB-FR, 16 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 7 MAI 2010. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 15 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010

... des milieux naturels et de la biodiversité;. Intitulé : Réseau écologique transfrontalier;...Mesure 3.3 : Redynamisation urbaine et attractivité du territoires;. Intitulé : Mons...

• BOB-FR, 26 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 28 OCTOBRE 2010. - Ordonnance relative à l'information géographique en Région de Bruxelles-Capitale (1)

... paramètres de l'écosystème (biodiversité, conditions écologiques de la végétation, etc.)... la Politique de l'Eau, de la rénovation urbaine, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale...

• BOB-FR, 18 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE